Contributions foncières : - Copie de la matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1886-1889, 1891-1894, 1896-1911, 1917-1921) ; - Copie de la matrice générale (1931-1940) ; - Mandements (1801, 1808-1829,1831, 1832-1834, 1836-1837) et rôles (1860, 1904-1907, 1919-1921, 1915, 1917-1942) ; - Liste des 30 plus forts contribuables (1829, 1854, 1860) ; - Nomination des commissaires-répartiteurs : correspondance, listes (1811-1835 [lacunes]) ; - Cotes communales : états de sous-répartition entre les propriétaires ou usagers (1882-1884, 1886). Autres taxes : - Anciennes contributions directes et taxes assimilées : avis d'imposition (1930-1934), tableaux (1947, 1949), réduction des droits de patente (1949) ; - Taxe proportionnelle, surtaxe progressive, bénéfices industriels et commerciaux, bénéfices agricoles : listes des contribuables (1946-1958) ; - Impôt sur le revenu des personnes physiques. - Liste des contribuables (1 entrée, 1938) ; taxe professionnelle : liste de classement des exploitations de polyculture (1955-1958). - Archives communales déposées

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Contributions foncières : - Copie de la matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1886-1889, 1891-1894, 1896-1911, 1917-1921) ; - Copie de la matrice générale (1931-1940) ; - Mandements (1801, 1808-1829,1831, 1832-1834, 1836-1837) et rôles (1860, 1904-1907, 1919-1921, 1915, 1917-1942) ; - Liste des 30 plus forts contribuables (1829, 1854, 1860) ; - Nomination des commissaires-répartiteurs : correspondance, listes (1811-1835 [lacunes]) ; - Cotes communales : états de sous-répartition entre les propriétaires ou usagers (1882-1884, 1886). Autres taxes : - Anciennes contributions directes et taxes assimilées : avis d'imposition (1930-1934), tableaux (1947, 1949), réduction des droits de patente (1949) ; - Taxe proportionnelle, surtaxe progressive, bénéfices industriels et commerciaux, bénéfices agricoles : listes des contribuables (1946-1958) ; - Impôt sur le revenu des personnes physiques. - Liste des contribuables (1 entrée, 1938) ; taxe professionnelle : liste de classement des exploitations de polyculture (1955-1958).

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        Contributions foncières :
        - Copie de la matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1886-1889, 1891-1894, 1896-1911, 1917-1921) ;
        - Copie de la matrice générale (1931-1940) ;
        - Mandements (1801, 1808-1829,1831, 1832-1834, 1836-1837) et rôles (1860, 1904-1907, 1919-1921, 1915, 1917-1942) ;
        - Liste des 30 plus forts contribuables (1829, 1854, 1860) ;
        - Nomination des commissaires-répartiteurs : correspondance, listes (1811-1835 [lacunes]) ;
        - Cotes communales : états de sous-répartition entre les propriétaires ou usagers (1882-1884, 1886).
        
        Autres taxes :
        - Anciennes contributions directes et taxes assimilées : avis d'imposition (1930-1934), tableaux (1947, 1949), réduction des droits de patente (1949) ;
        - Taxe proportionnelle, surtaxe progressive, bénéfices industriels et commerciaux, bénéfices agricoles : listes des contribuables (1946-1958) ;
        - Impôt sur le revenu des personnes physiques. - Liste des contribuables (1 entrée, 1938) ; taxe professionnelle : liste de classement des exploitations de polyculture (1955-1958).

Cote

Date(s)

1801-1958

Mots-clés lieu

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