2275 W 1-51 - Conseil départemental - Direction générale des services - 1984-2015 2275 W 1-5 - Syndicat mixte pour la construction du centre de formation professionnelle - 1987-2013 Cote 2275 W 1-5 Date 1987-2013 Mots-clés matière Recherche détaillée 2275 W 1 - Constitution du syndicat : délibération du conseil général (1987), statuts (1988), modification des statuts (1991) ; Procès-verbaux des élections du bureau du syndicat (1988-2008) ; Plan de financement du centre de formation professionnelle (1991) ; Comptes rendus des réunions du comité syndical (2006-2011) ; Registre des délibérations du comité syndical (1988-2009). - 1987-2011 2275 W 2 - Budgets (2006-2011) ; Notes d'orientation budgétaire (2003-2005 et 2009) ; Jugements de la chambre régionale des comptes d'Auvergne sur les comptes du syndicat (1988-2003) ; Taxes foncières (2004-2009) ; Fonds de compensation pour la TVA (1999-2009) ; Projet de cession et cession des biens immobiliers à l'institut de formation professionnelle et permanente et à l'école de la boulangerie (2005-2012) ; Dissolution du syndicat (2011-2013). - 1988-2013 2275 W 3 - Factures (1994-2004) ; Bordereaux des recettes et des dépenses (1994-2010). - 1994-2010 2275 W 4 - Acquisition d'un terrain pour la construction du centre de formation : acte de vente (1988) ; Cession de terrains à la ville d'Aurillac : document hypothécaire (1997) ; Cession d'un terrain à la sociéte France Télécom pour la construction d'un local technique : acte de vente (2005) ; Construction du centre de formation : plan de financement (1989-2010) ; Demande de remboursement anticipé d'emprunts (2005). - 1988-2010 2275 W 5 - Centre de formation : plan (1990), contrôle "Socotec" concernant le chauffage et le gaz (1990), travaux de mise aux normes sécurité incendie (1998), aménagement d'un préau (1998), enquête concernant l'amiante (2005-2006). - 1990-2006
