2275 W 1-51 - Conseil départemental - Direction générale des services - 1984-2015 2275 W 1-5 - Syndicat mixte pour la construction du centre de formation professionnelle - 1987-2013 2275 W 2 - Budgets (2006-2011) ; Notes d'orientation budgétaire (2003-2005 et 2009) ; Jugements de la chambre régionale des comptes d'Auvergne sur les comptes du syndicat (1988-2003) ; Taxes foncières (2004-2009) ; Fonds de compensation pour la TVA (1999-2009) ; Projet de cession et cession des biens immobiliers à l'institut de formation professionnelle et permanente et à l'école de la boulangerie (2005-2012) ; Dissolution du syndicat (2011-2013). - 1988-2013 Cote 2275 W 2 Date 1988-2013 Mots-clés matière ORGANISME DE FORMATION CENTRE DE FORMATION ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT FORMATION PROFESSIONNELLE Recherche détaillée
