Archives contemporaines

2051 W 1-20 - Préfecture du Cantal - Direction des actions économiques et des procédures environnementales - 1976-1999
- 2051 W 1-18 - Aménagements commerciaux - 1976-1999
  2051 W 11 - Extension de la surface de vente du magasin "Intermarché" à Bort-les-Orgues : fiche analytique, décision de la CDUC Cantal du 16/07/1987 et de la CDUC Corrèze du 30/07/1987, 1987 ;
  Recours à la CNUC par la SA Dajeancy concernant l'extension du supermarché à Bort-les-Orgues, 1987 ;
  Nouvelle demande d'extension du magasin "Intermarché" à Bort-les-Orgues : dossier technique, fiche analytique, décision de la CDUC Cantal du 20/10/1988 et de la CDUC Corrèze du 25/10/1988, 1988 ;
  Nouvelle demande d'extension du magasin "Intermarché" à Bort-les-Orgues : fiche analytique, rapports, décision de la CDUC Cantal du 06/03/1989 et de la CDUC Corrèze du 06/03/1989, 1988-1989 ;
  Recours à la CNUC par la SA Dajeancy concernant l'extension du supermarché à Bort-les-Orgues : ampliation de la décision concernant le recours exercé par la SA Dajeancy contre la décision de la CDUC du 06/03/1989 ;
  Nouvelle demande d'extension du magasin "Intermarché" à Bort-les-Orgues : procès-verbal de délibération et décision de la CDUC Cantal 27/10/1989 et de la CDUC Corrèze du 27/11/1989, 1989 ;
  Nouvelle demande d'extension du magasin "Intermarché" à Bort-les-Orgues : fiche analytique, procès-verbal de délibération et décision de la CDUC du Cantal du 29/05/1990 et de la CDUC Corrèze du 18/06/1990, 1990 ;
  Recours à la CNUC par la SA Dajeancy concernant l'extension du magasin "Intermarché" à Bort-les-Orgues, 1990 ;
  Régularisation de la surface de vente de l'hypermarché "Super Pakbo", La montade (Aurillac) : rapports, procès-verbal de délibération et décision de la CDUC du 15/12/1989, 1989 ;
  Nouvelle demande de régularisation de la surface de vente de l'hypermarché "Super Pakbo", La montade (Aurillac) : fiche anlytique, rapports, procès-verbal de délibération et décision de la CDUC du 29/05/1990, 1989-1990 ;
  Recours à la CNUC par la SA Economats du centre concernant le magasin "Super Pakbo" : dossier d'instruction, rapport de synthèse, décision du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du commerce et de l'artisanat, 1990-1991 ;
  Demande de permis de construire d'un magasin "Intermarché", rue de Firminy (Aurillac), 1987 ;
  Demande d'extension du magasin "Intermarché", rue de Firminy (Aurillac), 1989 ;
  Contentieux concernant la surface de vente du magasin "Intermarché", rue de Firminy (Aurillac), 1988-1991 - 1987-1991

Cote

Date

Première année communicable: 2067

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