2051 W 9 - Extension du centre commercial "Leclerc" (Aurillac) : dossier technique, fiche analytique, procès-verbal de délibération et décision de la CDUC du 19/10/1987, 1987 ; Recours à la CNUC par la SA Auvergne distribution concernant l'extension du magasin "Leclerc" : rapports, décision du ministre de l'économie, des finances, chargé du commerce, de l'artisanat et des services, 1987-1988 ; Extension du centre commercial "Centre Leclerc" (Aurillac) : dossier technique, fiche analytique, rapports, procès-verbal de délibération et décision de la CDUC du 27/10/1989, communiqué de presse, 1989 ; Recours de la mairie d'Aurillac concernant l'avis favorable à l'extension du "Centre Leclerc", saisine par le ministère, rapports, décision du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du commerce et de l'artisanat, mise en demeure de SA Aurillac distribution, contrôle des surfaces de vente, 1989-1991 ; Nouvelle demande pour l'extension du magasin "Leclerc" : analyse économique, fiche analytique, rapports, procès-verbal de délibération et décision de la CDUC du 20/12/1991, 1991 - 1987-1991 - Archives contemporaines

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2051 W 9 - Extension du centre commercial "Leclerc" (Aurillac) : dossier technique, fiche analytique, procès-verbal de délibération et décision de la CDUC du 19/10/1987, 1987 ; Recours à la CNUC par la SA Auvergne distribution concernant l'extension du magasin "Leclerc" : rapports, décision du ministre de l'économie, des finances, chargé du commerce, de l'artisanat et des services, 1987-1988 ; Extension du centre commercial "Centre Leclerc" (Aurillac) : dossier technique, fiche analytique, rapports, procès-verbal de délibération et décision de la CDUC du 27/10/1989, communiqué de presse, 1989 ; Recours de la mairie d'Aurillac concernant l'avis favorable à l'extension du "Centre Leclerc", saisine par le ministère, rapports, décision du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du commerce et de l'artisanat, mise en demeure de SA Aurillac distribution, contrôle des surfaces de vente, 1989-1991 ; Nouvelle demande pour l'extension du magasin "Leclerc" : analyse économique, fiche analytique, rapports, procès-verbal de délibération et décision de la CDUC du 20/12/1991, 1991 - 1987-1991

2051 W 1-20 - Préfecture du Cantal - Direction des actions économiques et des procédures environnementales - 1976-1999
- 2051 W 1-18 - Aménagements commerciaux - 1976-1999
  2051 W 9 - Extension du centre commercial "Leclerc" (Aurillac) : dossier technique, fiche analytique, procès-verbal de délibération et décision de la CDUC du 19/10/1987, 1987 ;
  Recours à la CNUC par la SA Auvergne distribution concernant l'extension du magasin "Leclerc" : rapports, décision du ministre de l'économie, des finances, chargé du commerce, de l'artisanat et des services, 1987-1988 ;
  Extension du centre commercial "Centre Leclerc" (Aurillac) : dossier technique, fiche analytique, rapports, procès-verbal de délibération et décision de la CDUC du 27/10/1989, communiqué de presse, 1989 ;
  Recours de la mairie d'Aurillac concernant l'avis favorable à l'extension du "Centre Leclerc", saisine par le ministère, rapports, décision du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du commerce et de l'artisanat, mise en demeure de SA Aurillac distribution, contrôle des surfaces de vente, 1989-1991 ;
  Nouvelle demande pour l'extension du magasin "Leclerc" : analyse économique, fiche analytique, rapports, procès-verbal de délibération et décision de la CDUC du 20/12/1991, 1991 - 1987-1991

Cote

Date

Première année communicable

2067

Mots-clés matière

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