2179 W 1-7 - Sous-préfecture de Saint-Flour - Pôle sécurité civile et citoyenneté - 1993-2008 2179 W 1-3 - Elections municipales partielles - 1993-2008 Cote 2179 W 1-3 Date 1993-2008 Mots-clés matière Commune ELECTION POLITIQUE Election municipale Maire Commune ELECTION POLITIQUE Election municipale Maire Commune ELECTION POLITIQUE Election municipale Maire Commune ELECTION POLITIQUE Election municipale Maire PROCES-VERBAL D'ELECTION DELIBERATION PROCES-VERBAL D'ELECTION DELIBERATION Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011509953215pq3Uv8.moteur=arko_default_6065ca0f169da 2179 W 1 - Chanterelle : procès-verbal, liste d'émargement et jugement du tribunal administratif (9 mars 2008) ; Chapelle-Laurent (la) : procès-verbal, liste d'émargement et organisation du scrutin (25 mai et 1er juin 2003) ; Clavières : procès-verbal, liste d'émargement (9 mars 2008) ; Ferrières-Saint-Mary : procès-verbal, liste d'émargement et jugement du tribunal administratif (18 et 25 novembre 2001) ; Lacapelle-Barrès : procès-verbal, liste d'émargement et jugement du tribunal administratif (9 mars 2008) ; Laveissière : procès-verbal, liste d'émargement et organisation du scrutin (9 et 16 février 2003). - 2001-2008 2179 W 2 - Leyvaux : procès-verbal, liste d'émargement et organisation du scrutin (19 juin 2005) ; Loubaresse : procès-verbal, liste d'émargement, organisation du scrutin et jugement du tribunal administratif (18 et 25 novembre 2001) ; Lugarde : procès-verbal, liste d'émargement et organisation du scrutin (21 juillet 2002) ; Malbo : procès-verbal (9 mars 2008) ; Maurines : procès-verbal, liste d'émargement et organisation du scrutin (24 mars 2002) ; Saint-Bonnet-de-Condat : procès-verbal (9 mars 2008) ; Saint-Mary-le-Plain : procès-verbal, liste d'émargement et organisation du scrutin (9 mars 2003). - 2001-2008 2179 W 3 - Saint-Urcize : procès-verbal, organisation du scrutin et jugement du tribunal administratif (9 mars 2008) ; Ségur-les-Villas : procès-verbal, liste d'émargement et jugement du tribunal administratif (9 mars 2008) ; Soulages : procès-verbal, liste d'émargement et organisation du scrutin (20 et 27 novembre 2005) ; Trinitat (la) : procès-verbal, liste d'émargement et organisation du scrutin (30 juin 2002) ; Vernols : procès-verbal, organisation du scrutin (1er septembre 1996), contentieux sur la révision des listes électorales (1993-1994) ; Virargues : procès-verbal, liste d'émargement et organisation du scrutin (8 décembre 2002). - 1993-2008
