2179 W 1-7 - Sous-préfecture de Saint-Flour - Pôle sécurité civile et citoyenneté - 1993-2008 2179 W 1-3 - Elections municipales partielles - 1993-2008 2179 W 3 - Saint-Urcize : procès-verbal, organisation du scrutin et jugement du tribunal administratif (9 mars 2008) ; Ségur-les-Villas : procès-verbal, liste d'émargement et jugement du tribunal administratif (9 mars 2008) ; Soulages : procès-verbal, liste d'émargement et organisation du scrutin (20 et 27 novembre 2005) ; Trinitat (la) : procès-verbal, liste d'émargement et organisation du scrutin (30 juin 2002) ; Vernols : procès-verbal, organisation du scrutin (1er septembre 1996), contentieux sur la révision des listes électorales (1993-1994) ; Virargues : procès-verbal, liste d'émargement et organisation du scrutin (8 décembre 2002). - 1993-2008 Cote 2179 W 3 Date 1993-2008 Première année communicable 2084 Mots-clés matière Commune ELECTION POLITIQUE Election municipale Commune ELECTION POLITIQUE Election municipale Maire Commune ELECTION POLITIQUE Election municipale Maire Commune ELECTION POLITIQUE Election municipale Maire Commune ELECTION POLITIQUE Election municipale Maire PROCES-VERBAL D'ELECTION LISTE D'EMARGEMENT MINUTE JURIDICTIONNELLE Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011509953215E9XUoP.moteur=arko_default_6065ca0f169da
