2179 W 1-7 - Sous-préfecture de Saint-Flour - Pôle sécurité civile et citoyenneté - 1993-2008 2179 W 1-3 - Elections municipales partielles - 1993-2008 2179 W 1 - Chanterelle : procès-verbal, liste d'émargement et jugement du tribunal administratif (9 mars 2008) ; Chapelle-Laurent (la) : procès-verbal, liste d'émargement et organisation du scrutin (25 mai et 1er juin 2003) ; Clavières : procès-verbal, liste d'émargement (9 mars 2008) ; Ferrières-Saint-Mary : procès-verbal, liste d'émargement et jugement du tribunal administratif (18 et 25 novembre 2001) ; Lacapelle-Barrès : procès-verbal, liste d'émargement et jugement du tribunal administratif (9 mars 2008) ; Laveissière : procès-verbal, liste d'émargement et organisation du scrutin (9 et 16 février 2003). - 2001-2008 Cote 2179 W 1 Date 2001-2008 Première année communicable 2084 Mots-clés matière Commune ELECTION POLITIQUE Election municipale Commune ELECTION POLITIQUE Election municipale Maire Commune ELECTION POLITIQUE Election municipale Maire Commune ELECTION POLITIQUE Election municipale Maire Commune ELECTION POLITIQUE Election municipale Maire PROCES-VERBAL D'ELECTION LISTE D'EMARGEMENT MINUTE JURIDICTIONNELLE Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a0115099532150M8reS.moteur=arko_default_6065ca0f169da
