1490 W 1-25 - Préfecture du Cantal - Bureau de l'environnement et de l'urbanisme - 1984-1991 1490 W 1-16, 18-25 - Installations classées pour la protection de l'environnement - 1984-1991 1490 W 10-16, 18-25 - Dossiers soumis à autorisation préfectorale - 1984-1991 Cote 1490 W 10-16, 18-25 Date 1984-1991 Mots-clés matière INSTALLATION CLASSEE PROTECTION DE LA NATURE Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011324372175MDZGRq.moteur=arko_default_6065ca0f169da 1490 W 10 - Exploitation d'une centrale d'enrobage à chaud par la société RMCL à "La Breisse"de Saint-Chamant (autorisation temporaire) (arrêté du 23 septembre 1986, 1er juin1987, 15 janvier 1988 et 9 septembre 1988) Société SAF SACATEC à Ydes : utilisation d'un chariot élévateur (7 octobre 1986) ; M. Pierre DESTOND à Neussargues : installation de traitement du bois (29 janvier 1987) Société AURIPLAST à Aurillac : exploitation d'une activité de traitement de surface (15 juillet 1987) CENTRE-LAIT à Aurillac : unité de production d'aliments composés pour le bétail (17 juillet 1987) G. A. E. C. de Rosiers (MM. LOUDIERES) à Saint-Constant : exploitation d'une porcherie de 677 porcs (27 janvier 1988) - 1986-1988 1490 W 11 - SARL CANTAL RECUPERATION "Les Claux" à Ydes : exploitation d'un dépôt de ferrailles (23 juin 1988) Établissements MAZET à Aurillac : installation de traitement de bois (18 juillet 1988) Établissements SOL à Maurs : exploitation de confiturerie (14 novembre 1988) Minoterie JAMBON à Murat : poursuite de l'activité de fabrication de farines (9 décembre 1988), panifiables et aliments pour animaux (17 janvier 1989) - 1988-1989 1490 W 12 - Syndicat région d'Aurillac (S.R.A.T.R.U.) : construction d'une usine de broyage et de tri des ordures ménagères et extension de la décharge contrôlée de Tronquières (31 janvier 1989) COMPTOIR CANTALIEN de carbonisation à Neussargues : extension des activités (21 septembre 1989) D.D.E du CANTAL : installation de concassage-criblage à Saint-Georges (28 septembre 1989) Société COCHERY-BOURDIN et CHAUSSE : dépôt temporaire de matières bitumineuses (21 décembre 1989) - 1989 1490 W 13 - Entreprise MARQUET S. A à Saint-Flour : exploitation d'une installation de concassage-criblage, lieu-dit "Les Cramades" (27 mars 1990) Établissements PRIEUR à Comblat de Vic-sur-Cère : extension de l'usine de fabrication de meubles de cuisine et de salles de bains (6 avril 1990) Société LAFA à Aurillac : autorisation de poursuite de l'exploitation de l'usine de fabrication de meubles (29 mars 1990) GAEC PLANTECOSTE à Leucamp : exploitation d'une porcherie de 620 porcs (4 février 1991) - 1990-1991 1490 W 14 - Établissements TEIL à Arpajon-sur-Cère : installation de récupération de matériaux divers avec incinérateur (25 mars 1991) Entreprise Moïse CROUTE à Chalvignac : exploitation d'une centrale d'enrobage à chaud à Ally (19 avril 1991) Entreprise CACHOT à Mersuay (Haute-Saône) : installation de concassage-criblage, carrière des Cramades à Saint-Flour (31 mai 1991) - 1991 1490 W 15 - M. ESTIVAL à Parlan : porcherie d'engraissement de 448 places (2 juillet 1991) S.A.R.L. Aurillac PIECES AUTOS : installation de récupération de véhicules hors d'usage (5 juillet 1991) Syndicat Intercommunal d'élimination des ordures ménagères de Mauriac - Pleaux - Salers : exploitation d'un centre d'enfouissement technique de résidus urbains à "La Chaux Basse", commune de Drugeac (13 septembre 1991) - 1991 1490 W 16 - Dossiers divers sans suite : Société Cantalienne de Carbonisation : usine de Crandelles (1988-1989) E.D.F. C.R.T.T. - S.O. Baradel II Aurillac (1989-1991) Société LEFEBVRE : centrale d'enrobage à Saint-Flour A 75 (1990) Société COCHERY-BOURDIN-CHAUSSE : centrale d'enrobage à Neussargues (1990) Société GERLAND ROUTES : centrale d'enrobage à Saint-Santin-Cantalès (1991) Infractions à la législation sur les installations classées 1985-1990Garage CAZAL : dépôt d'épaves à LadinhacHAMCHARD : dépôt à Vialle d'YtracMme D. VENNAT : dépôt de ferrailles à SalinsM. P. ANGREMY : dépôt de ferrailles à Condat et Saint-AmandinM. R. CORS : pollution de la Cère à LaroquebrouS.P.U.R. Et M. GENTIE : fuite d'une citerne à AurillacStatistiques de 1985 à 1989 - 1985-1991 1490 W 18 - Dossiers assujettis à déclaration ou à autorisation soumis à prescriptions complémentaires (articles 18 ou 30 du décret de 1977) (1986-1991) Enquêtes sur les laiteries (1988-1990) - 1986-1991 1490 W 19 - Attestations de non-classement (1988-1991) Abattoir de Mauriac : mise aux normes communautaires (1988-1989) - 1988-1991 1490 W 20 - Dossiers d'élevage ou du domaine agro-alimentaire : divers ou classés sans suite - 1984-1991 1490 W 21 - COPAP à Saint-Flour : projet abandonné de porcherie d'engraissement de 2700 places à Luc d'Ussel (1985) Dérogations au règlement sanitaire départemental (1987-1988) - 1985-1988 1490 W 22 - Dérogations au règlement sanitaire départemental - 1989-1991 1490 W 23 - Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux - 1987-1988 1490 W 24 - Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux - 1989-1990 1490 W 25 - Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux - 1990-1991
