Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1792-1965
Description physique
1 partie de boîte et 9 boîtes
1,00
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Aurillac, canton Saint-Mamet-la-Salvetat. En 1844, Saint-Mary disparaît, rattachée à Roannes, qui devient alors Roannes-Saint-Mary.

Producteur
Commune de Roannes-Saint-Mary
Historique de la conservation

Les archives de Roannes-Saint-Mary ont fait l'objet de deux dépôts avant 1972 et en 1972, classés et cotés respectivement 5 E 100 et 5 E 249-257.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 249 (1737 -1844) pour Saint-Mary

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 163 / 1-3

Sources externes

En mairie à Roannes-Saint-Mary :

- Etat civil : 1803 à nos jours

- Délibérations communales : 1880 à nos jours (arrêtés 1912 - 1986)

- Cadastre : plan ancien (1832) et plan moderne ; matrices : anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914 , P.B. 1882 et 1910

- Autres documents :

Population et agriculture : Syndicat agricole (1911 - 1930) ; Sinistres agricoles (1897 - 1932) ; Statistique agricole : tableaux annuels (1892 - 1951) ; Recensement du bétail (1918)

Contributions : Taxe des prestations (1911) ; Sous répartition des cotes communales : états (1869 - 1877) ; Contributions sur les voitures (1911 - 1918) ; Déclaration en cas de construction nouvelle (1893 - 1957) ; Demandes de dégrèvement (1934 - 1940) ; Matrices générales (1822 - 1931)

Affaires militaires : Recensements militaires (1881 - 1899) ; Recensements des chevaux et des voitures (1874 - 1940) ; Société de tir "la Roannaise" (1907 - 1908) ; Listes des mutilés et réformés de guerre (1924) ; Champ de tir de lacapelle-del-Fraisse (1902 - 1921) ; Souscription en faveur des blessés du Cantal (1914)

Police : Registre d'immatriculation des étrangers (1914 - 1931) ; Demande de carte d'identité (1943 - 1961) ; Registre de déclaration de changements de résidence (1913)

Elections : Listes et Procès-verbaux (1884 - 1925)

Finances communales : Comptes de gestion (1873 - 1908) ; Comptes administratifs (1894 - 1898) ; Budgets (1871 - 1957) ; Dons et legs (1838 - 1883)

Bâtiments communaux : Monument aux morts : souscription (1920) ; Presbytère de Saint-Mary (1918 - 1921)

Travaux publics, voirie : Electrification (1933 - 1959) ; Budget vicinal (1947 - 1958) ; Chemin de grande communication n° 20 de Maurs au Puy Mary (1913) ; Adduction en eau potable de Prantignac (1959)

Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance : délibérations (1869 - 1929), comptes de gestion (1871 - 1908) et budgets (1874 - 1875) ; Protection des enfants du 1er âge : registre de déclarations des parents et registre des nourrices (1890 - 1924) ; Retraites ouvrières et paysannes : listes (1911 - 1921) ; Souscription en faveur des sinistrés du midi (1930) ; Ouvroir (1914 - 1916)

Commentaire

Se reporter également au répertoire des archives communales inventoriées mais conservées en mairie.

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