Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1657/1976
Description physique
1 partie de boîte, 10 boîtes et 17 registres
1,50
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Mauriac, canton Salers.

Producteur
Commune de Saint-Chamant
Historique de la conservation

Les archives de Saint-Chamant ont fait l'objet de plusieurs dépôts en 1972, en 1985 et en 2003, classés et cotés respectivement 5 E 111, 5 E 1240-1247 et E DEP 1424 / 1-4.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 1241 / 1-17 (1714 -1834)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 176 / 1-2

Sources externes

En mairie à Saint-Chamant :

- Etat civil : 1835 à nos jours

- Délibérations communales : 1943 à nos jours

- Cadastre : double du plan ancien et plan moderne ; matrices : contemporaines sur microfiches

- Autres documents : Arrêtés contemporains, archives du syndicat des eaux de la Bertrande...

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