Marmanhac à Saint-Constant Saint-Chamant Biens communaux. Terres. Bois. Eaux Cote 5 E 1247, E DEP 1424/4 Date(s) 1812-1895 Mots-clés lieu Saint-Chamant (Cantal, France) Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011343894851bvAg6q.moteur=arko_default_5fc4fe8b5272d - Délibérations autorisant le partage des biens communaux (10 novembre 1849). - Procès-verbal d'expertise au sujet de l'usurpation des biens communaux (s. d.). - Biens communaux des villages de Viste et Rozier : rapport descriptif, plans (1850, 1870). - Vente de parcelles communales aux habitants de Viste et Rozier (1870). - Partage des biens communaux de Rivière (1858, 1869). - Vente des communaux de Saint-Chamant (s. d.). - Vente des communaux d'Eyfandes (1857, 1886). - Vente des communaux d'Auzeral (1859, 1871). - Vente des communaux de Cors : acte de vente, plans (1876, 1886). - Vente des communaux de Pradines (1883). - Vente d'une parcelle communale à la commune des héritiers Chancel (1863). - Vente d'une parcelle communale à Mme Conort, épouse Admirat (1888). - Plan géométrique du partage par amodiation des biens communaux du village de Lavergne (1863). - Plan du partage par amodiation des biens communaux de Saint-Chamant et des Aldières (1875). - Fontaine publique (1893, 1895). - Liste des familles qui possèdent des concessions au cimetière. - Biens communaux : aliénations, amodiations, plans.
