- Pierre Champagnac, Vincent Bouniol, Albaret (dit grenade), Guillaume Rolland, Jean et Guillaume Rispal, Antoine Bousquet : prévenus de l'enlèvement de l'abbé Sanègre, prêtre réfractaire d'Oradour (an XI). - Jean Gizolme : prêtre réfractaire insoumis de la commune de Celles (an IX). - Pierre Duclos : vol de laine et d'un joug de boeuf à Vernols (an XI). - Pierre Col, Jean, Pierre, Géraud et Julien Védrines : mauvais traitement à Tourniac (an XII-an XIII). - Bellegarde et Bancalis Depruines : vols, pillages, homicide, sédition et rébellion dans le canton de Montsalvy de l'an V à l'an VIII (an XII).- Augustin Bouigues : vagabondage (an XII).- Jean Léoty et Gabriel Auriol : destruction d'une cabane de berger à Landeyrat (an XII).- Pierre Pojolat et Jean Brugeolles : homicide sur la route de Saint-Chély-d'Apcher à Saint-Flour (an XIII).- Géraud Rancillac : mauvais traitements à Valuéjols (1810).- Nicolas Delon : vol d'argent sur la route de Clermont-Ferrand à Saint-Flour (1811).- Pegon, curé de Ruynes-en-Margeride : excès et mauvias traitements (1816). - an IX-1816 - Recherche globale

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- Pierre Champagnac, Vincent Bouniol, Albaret (dit grenade), Guillaume Rolland, Jean et Guillaume Rispal, Antoine Bousquet : prévenus de l'enlèvement de l'abbé Sanègre, prêtre réfractaire d'Oradour (an XI). - Jean Gizolme : prêtre réfractaire insoumis de la commune de Celles (an IX). - Pierre Duclos : vol de laine et d'un joug de boeuf à Vernols (an XI). - Pierre Col, Jean, Pierre, Géraud et Julien Védrines : mauvais traitement à Tourniac (an XII-an XIII). - Bellegarde et Bancalis Depruines : vols, pillages, homicide, sédition et rébellion dans le canton de Montsalvy de l'an V à l'an VIII (an XII).- Augustin Bouigues : vagabondage (an XII).- Jean Léoty et Gabriel Auriol : destruction d'une cabane de berger à Landeyrat (an XII).- Pierre Pojolat et Jean Brugeolles : homicide sur la route de Saint-Chély-d'Apcher à Saint-Flour (an XIII).- Géraud Rancillac : mauvais traitements à Valuéjols (1810).- Nicolas Delon : vol d'argent sur la route de Clermont-Ferrand à Saint-Flour (1811).- Pegon, curé de Ruynes-en-Margeride : excès et mauvias traitements (1816). - an IX-1816

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Série U : justice - 1716-1985
- 2 U : Tribunal criminel et cour d'assises
  - Dossiers d'assises
    - Pierre Champagnac, Vincent Bouniol, Albaret (dit grenade), Guillaume Rolland, Jean et Guillaume Rispal, Antoine Bousquet : prévenus de l'enlèvement de l'abbé Sanègre, prêtre réfractaire d'Oradour (an XI).
    - Jean Gizolme : prêtre réfractaire insoumis de la commune de Celles (an IX).
    - Pierre Duclos : vol de laine et d'un joug de boeuf à Vernols (an XI).
    - Pierre Col, Jean, Pierre, Géraud et Julien Védrines : mauvais traitement à Tourniac (an XII-an XIII).
    - Bellegarde et Bancalis Depruines : vols, pillages, homicide, sédition et rébellion dans le canton de Montsalvy de l'an V à l'an VIII (an XII).
    - Augustin Bouigues : vagabondage (an XII).
    - Jean Léoty et Gabriel Auriol : destruction d'une cabane de berger à Landeyrat (an XII).
    - Pierre Pojolat et Jean Brugeolles : homicide sur la route de Saint-Chély-d'Apcher à Saint-Flour (an XIII).
    - Géraud Rancillac : mauvais traitements à Valuéjols (1810).
    - Nicolas Delon : vol d'argent sur la route de Clermont-Ferrand à Saint-Flour (1811).
    - Pegon, curé de Ruynes-en-Margeride : excès et mauvias traitements (1816). - an IX-1816

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