Recensement, origine et affectation des bâtiments départementaux. - Enquête ministérielle : réponses des arrondissements de Mauriac et de Saint-Flour (1828), réponse départementale (1828 et 1831-1832). Etat des propriétés départementales (1835). Liste des bâtiments loués pour les services départementaux (1858). Vente de biens départementaux : déclarations de versement, correspondance, plans (1926-1927). Travaux départementaux (équipement routier, ouvrages d'art et bâtiments) : rapport au conseil d'arrondissement d'Aurillac (1821) et enquête ministérielle exhaustive et rétrospective (1840). Assurance des bâtiments et mobiliers départementaux : polices (1842-1939). - 1828-1939 - Recherche globale

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Recensement, origine et affectation des bâtiments départementaux. - Enquête ministérielle : réponses des arrondissements de Mauriac et de Saint-Flour (1828), réponse départementale (1828 et 1831-1832). Etat des propriétés départementales (1835). Liste des bâtiments loués pour les services départementaux (1858). Vente de biens départementaux : déclarations de versement, correspondance, plans (1926-1927). Travaux départementaux (équipement routier, ouvrages d'art et bâtiments) : rapport au conseil d'arrondissement d'Aurillac (1821) et enquête ministérielle exhaustive et rétrospective (1840). Assurance des bâtiments et mobiliers départementaux : polices (1842-1939). - 1828-1939

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Série N - Administration et comptabilité départementales - 1792-1954
- Bâtiments et immeubles départementaux. Mobilier départemental. Service départemental et commission départementale d'architecture
  - Bâtiments et immeubles départementaux
    - Généralités et documents communs
      - Généralités
        Recensement, origine et affectation des bâtiments départementaux. - Enquête ministérielle : réponses des arrondissements de Mauriac et de Saint-Flour (1828), réponse départementale (1828 et 1831-1832).
        Etat des propriétés départementales (1835).
        Liste des bâtiments loués pour les services départementaux (1858).
        Vente de biens départementaux : déclarations de versement, correspondance, plans (1926-1927).
        Travaux départementaux (équipement routier, ouvrages d'art et bâtiments) : rapport au conseil d'arrondissement d'Aurillac (1821) et enquête ministérielle exhaustive et rétrospective (1840).
        Assurance des bâtiments et mobiliers départementaux : polices (1842-1939). - 1828-1939

Cote

Date

Mots-clés lieu

Mauriac (Cantal, France ; arrondissement)
Saint-Flour (Cantal, France ; arrondissement)

Mots-clés matière

Bâtiment

Cantal. Conseil départemental

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