Consulter tout l’inventaire en PDF Série N - Administration et comptabilité départementales - 1792-1954 Bâtiments et immeubles départementaux. Mobilier départemental. Service départemental et commission départementale d'architecture Bâtiments et immeubles départementaux Généralités et documents communs Généralités Mots-clés matière Bâtiment Cantal. Conseil départemental Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/1eb54ba3d80f65828caf0050568b525d.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e Recensement, origine et affectation des bâtiments départementaux. - Enquête ministérielle : réponses des arrondissements de Mauriac et de Saint-Flour (1828), réponse départementale (1828 et 1831-1832). Etat des propriétés départementales (1835). Liste des bâtiments loués pour les services départementaux (1858). Vente de biens départementaux : déclarations de versement, correspondance, plans (1926-1927). Travaux départementaux (équipement routier, ouvrages d'art et bâtiments) : rapport au conseil d'arrondissement d'Aurillac (1821) et enquête ministérielle exhaustive et rétrospective (1840). Assurance des bâtiments et mobiliers départementaux : polices (1842-1939). - 1828-1939 Questions d'assurance : correspondance, rapports et notes (1831-1932). Incendies dans les bâtiments départementaux ou loués par le département : constatations, contentieux (1854-1909). - 1831-1932
