Tableaux destinés au contrôle de la perception des centimes additionnels départementaux (1848-1869, 1900-1914, 1918-1922, 1930, 1932, 1934-1939). Situations trimestrielles des produits éventuels ordinaires et extraordinaires du département (1839-1879). Ressources pour les chemins vicinaux (1860-1870). Livre des produits éventuels et des cotisations municipales (1859). Livre des produits éventuels du département (1863). Relevés des ordonnances de délégation délivrées sur le produit des centimes additionnels et sur les produits éventuels départementaux (1872-1892). Indemnités de l'Etat pour le relogement des officiers de gendarmerie (1864-1871, 1873-1874, 1877, 1895-1909, 1914-1919). Subvention de l'Etat aux communes pour le secours aux familles nécessiteuses des réservistes et des territoriaux : états de répartition par commune, correspondance (1899-1907). - 1839-1939 - Recherche globale

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Tableaux destinés au contrôle de la perception des centimes additionnels départementaux (1848-1869, 1900-1914, 1918-1922, 1930, 1932, 1934-1939). Situations trimestrielles des produits éventuels ordinaires et extraordinaires du département (1839-1879). Ressources pour les chemins vicinaux (1860-1870). Livre des produits éventuels et des cotisations municipales (1859). Livre des produits éventuels du département (1863). Relevés des ordonnances de délégation délivrées sur le produit des centimes additionnels et sur les produits éventuels départementaux (1872-1892). Indemnités de l'Etat pour le relogement des officiers de gendarmerie (1864-1871, 1873-1874, 1877, 1895-1909, 1914-1919). Subvention de l'Etat aux communes pour le secours aux familles nécessiteuses des réservistes et des territoriaux : états de répartition par commune, correspondance (1899-1907). - 1839-1939

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Série N - Administration et comptabilité départementales - 1792-1954
- Comptabilité générale du département
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      Tableaux destinés au contrôle de la perception des centimes additionnels départementaux (1848-1869, 1900-1914, 1918-1922, 1930, 1932, 1934-1939).
      Situations trimestrielles des produits éventuels ordinaires et extraordinaires du département (1839-1879).
      Ressources pour les chemins vicinaux (1860-1870).
      Livre des produits éventuels et des cotisations municipales (1859).
      Livre des produits éventuels du département (1863).
      Relevés des ordonnances de délégation délivrées sur le produit des centimes additionnels et sur les produits éventuels départementaux (1872-1892).
      Indemnités de l'Etat pour le relogement des officiers de gendarmerie (1864-1871, 1873-1874, 1877, 1895-1909, 1914-1919).
      Subvention de l'Etat aux communes pour le secours aux familles nécessiteuses des réservistes et des territoriaux : états de répartition par commune, correspondance (1899-1907). - 1839-1939

Cote

Date

Mots-clés matière

Chemin vicinal
Gendarmerie
Officier
Vicinalité
Comptabilité

Cantal. Conseil départemental

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