Consulter tout l’inventaire en PDF Série N - Administration et comptabilité départementales - 1792-1954 Comptabilité générale du département Recettes Autres documents Mots-clés matière Comptabilité Cantal. Conseil départemental Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/1eb54ba2b3d7654e867a0050568b525d.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e Tableaux destinés au contrôle de la perception des centimes additionnels départementaux (1848-1869, 1900-1914, 1918-1922, 1930, 1932, 1934-1939). Situations trimestrielles des produits éventuels ordinaires et extraordinaires du département (1839-1879). Ressources pour les chemins vicinaux (1860-1870). Livre des produits éventuels et des cotisations municipales (1859). Livre des produits éventuels du département (1863). Relevés des ordonnances de délégation délivrées sur le produit des centimes additionnels et sur les produits éventuels départementaux (1872-1892). Indemnités de l'Etat pour le relogement des officiers de gendarmerie (1864-1871, 1873-1874, 1877, 1895-1909, 1914-1919). Subvention de l'Etat aux communes pour le secours aux familles nécessiteuses des réservistes et des territoriaux : états de répartition par commune, correspondance (1899-1907). - 1839-1939 Subvention de l'Etat au service vicinal. - 1907-1930 Subvention de l'Etat pour des travaux subventionnés (1926-1940). Allocations et crédits extraordinaires de l'Etat pour les chemins départementaux non classés et les chemins vicinaux (1831-1832). - 1831-1940 Ressources éventuelles du service vicinal : relevés spéciaux et récapitulations mensuelles des recouvrements (1878-1887). - 1878-1887 Ressources éventuelles du service vicinal : relevés spéciaux et récapitulations mensuelles des recouvrements (1888-1893). Recettes téléphoniques (1910-1921). Impositions extraordinaires (1865, 1869, 1871, 1877, 1880, 1888, 1890, 1894-1897, 1899-1900, 1903-1907). Situations des impositions extraordinaires et des emprunts applicables aux dépenses départementales et non déterminés au 31 décembre (1843-1851). - 1843-1921
