1 Q 1273 - Réponses n° 5 et 6, concernant les biens loués au profit des communes dans lesquels il existe de la pierre, des cendres, de la marne, du sable, de la tourbe et d'autres objets dont les habitants peuvent disposer pour leur usage - 1813 - Recherche globale

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1 Q 1273 - Réponses n° 5 et 6, concernant les biens loués au profit des communes dans lesquels il existe de la pierre, des cendres, de la marne, du sable, de la tourbe et d'autres objets dont les habitants peuvent disposer pour leur usage - 1813

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1 Q 1-1631 - Biens nationaux - Sans date-1851
- Fonds de la régie nationale des domaines et de l'enregistrement
  - Direction départementale
    - Administration des domaines
      - Affectations
        
        Caisse d'amortissement
        
        Biens des communes
        
        Résultat de l'enquête ordonnée auprès des receveurs des domaines pour l'ensemble du département (sauf Aurillac)
        1 Q 1273 - Réponses n° 5 et 6, concernant les biens loués au profit des communes dans lesquels il existe de la pierre, des cendres, de la marne, du sable, de la tourbe et d'autres objets dont les habitants peuvent disposer pour leur usage - 1813

Cote

Date

Description physique

36 pièces

Mots-clés matière

Cendrière
Marnière
Minéraux
Sablonnière
Sablière
Biens communaux
Caisse d'amortissement
Administration des domaines
Biens nationaux

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