H-DEPOT 4/4 - Ancien établissement : procès-verbal d'état d'immeubles, baux à ferme, poursuite d'un fermier (1783-1785) ; propriété contestée d'un pré à Saint-Urcize (1788) ; propriété de la Brugeire à Grandval (acquisition, location, aliénation ; 1783-an X, 1828) ; état des rentes amorties pendant la Révolution et certification de non compensation (an XI, 1806), états récapitulatifs des revenus et rentes (1810, 1815-1816). - 33 pièces papier, 2 pièces parchemin.Immeubles ruraux : aliénation et contentieux, dont le legs du domaine de Plos à Chaudes-Aigues (1819-1921). - 37 pièces papier.Immeubles urbains : acquisitions et aliénations (1807-1921). - 49 pièces papier [plan et élévation classés à part, sous la cote H DEPOT 4/15, n° 1].Travaux à l'hospice (dont l'installation des bains et douches) : délibérations, correspondance, devis, factures (1818-1907). - 32 pièces papier [plans et élévations sont classés à part, sous la cote H DEPOT 4/15, n° 2-6].Assurances : correspondance et polices (1838-1863). - 13 pièces papier.Mobilier : inventaire (1945), acquisitions, aliénations (1818-1859), dévolution d'un tableau pour la chapelle (1856). - 20 pièces papier. - 1783-1945 - Recherche globale

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H-DEPOT 4/4 - Ancien établissement : procès-verbal d'état d'immeubles, baux à ferme, poursuite d'un fermier (1783-1785) ; propriété contestée d'un pré à Saint-Urcize (1788) ; propriété de la Brugeire à Grandval (acquisition, location, aliénation ; 1783-an X, 1828) ; état des rentes amorties pendant la Révolution et certification de non compensation (an XI, 1806), états récapitulatifs des revenus et rentes (1810, 1815-1816). - 33 pièces papier, 2 pièces parchemin.Immeubles ruraux : aliénation et contentieux, dont le legs du domaine de Plos à Chaudes-Aigues (1819-1921). - 37 pièces papier.Immeubles urbains : acquisitions et aliénations (1807-1921). - 49 pièces papier [plan et élévation classés à part, sous la cote H DEPOT 4/15, n° 1].Travaux à l'hospice (dont l'installation des bains et douches) : délibérations, correspondance, devis, factures (1818-1907). - 32 pièces papier [plans et élévations sont classés à part, sous la cote H DEPOT 4/15, n° 2-6].Assurances : correspondance et polices (1838-1863). - 13 pièces papier.Mobilier : inventaire (1945), acquisitions, aliénations (1818-1859), dévolution d'un tableau pour la chapelle (1856). - 20 pièces papier. - 1783-1945

H-DEPOT 4 1-15 - Hospice de Chaudes-Aigues - 1603-1954
- Patrimoine
  - Gestion des immeubles et du mobilier
    H-DEPOT 4/4 - Ancien établissement : procès-verbal d'état d'immeubles, baux à ferme, poursuite d'un fermier (1783-1785) ; propriété contestée d'un pré à Saint-Urcize (1788) ; propriété de la Brugeire à Grandval (acquisition, location, aliénation ; 1783-an X, 1828) ; état des rentes amorties pendant la Révolution et certification de non compensation (an XI, 1806), états récapitulatifs des revenus et rentes (1810, 1815-1816). - 33 pièces papier, 2 pièces parchemin.
    
    Immeubles ruraux : aliénation et contentieux, dont le legs du domaine de Plos à Chaudes-Aigues (1819-1921). - 37 pièces papier.
    
    Immeubles urbains : acquisitions et aliénations (1807-1921). - 49 pièces papier [plan et élévation classés à part, sous la cote H DEPOT 4/15, n° 1].
    
    Travaux à l'hospice (dont l'installation des bains et douches) : délibérations, correspondance, devis, factures (1818-1907). - 32 pièces papier [plans et élévations sont classés à part, sous la cote H DEPOT 4/15, n° 2-6].
    
    Assurances : correspondance et polices (1838-1863). - 13 pièces papier.
    
    Mobilier : inventaire (1945), acquisitions, aliénations (1818-1859), dévolution d'un tableau pour la chapelle (1856). - 20 pièces papier. - 1783-1945

Cote

Date

Mots-clés lieu

Saint-Urcize, propriété rurale
Grandval (Aveyron), propriété rurale
Plos, domaine à Chaudes-Aigues

Mots-clés matière

Legs
Ferme
Biens nationaux
Mobilier
Chapelle
Oeuvre d'art
Bains
Douches

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