- Cote
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Document d'archives Nombre d'éléments : 11 boîtes, 2 registres
Métrage linéaire : 1,50
Support : papier
- Administrations du département, des districts et des cantons
- Biographie ou histoire
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Il s'agit des différentes administrations locales qui ont fonctionné dans le département du Cantal depuis sa création en 1790 jusqu'à celle des préfets en 1800.
- Présentation du contenu
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La série L comprend les archives des administrations du département, des districts et des cantons, ainsi que des tribunaux et juridictions qui ont fonctionné dans le Cantal de 1790 à 1800. Il ne s'agit toutefois ici que d'une petite partie des archives administratives qui viennent en supplément des articles numérotés de 1 à 807. En effet la quasi totalité de ces archives est classée depuis de nombreuses années. Il restait malgré tout quelques liasses non classées et jusqu'à présent laissées en l'état. Elles sont désormais à la disposition du public grâce cette instrument de recherche. Les archives judiciaires quant à elles font l'objet d'un autre répertoire et sont cotées de L 808 à L 1270.
- Mode de classement
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Thématique
- Communicabilité
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Libre sauf mauvais état
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Lois et règlements en vigueur
- Langue
- Français
- Sources internes
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Série Q pour les papiers relatifs à la gestion et à la liquidation des domaines nationaux; Série U où se trouvent provisoirement certains papiers des tribunaux en tête de chaque juridiction (tribunal criminel et justices de paix notamment); Sous-série 3 Z (Sous-préfecture de Saint-Flour) en particulier pour la correspondance de l'administration du district.
- Bibliographie
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B. Faucher, Formation et organisation du département du Cantal (1789-an III), Aurillac, 1912.
M. Leymarie, "Brèves remarques sur l'histoire et les historiens de la Révolution dans le Cantal", Revue de la Haute-Auvergne, 1954, p. 57-61.
De nombreux articles et ouvrages sur cette période ont paru ou ont été signalé dans la Revue de la Haute-Auvergne. Consulter ses tables.
A l'occasion du bicentenaire de la Révolution française ont été publiés un numéro spécial de la Revue de la Haute-Auvergne (1989) ainsi que d'importantes contributions de P. Chassang et Chr. Estève sur l'époque révolutionnaire (fascicules de 1990 et 1991); aux archives départementales elles-même a paru le recueil pédagogique et documentaire Le Cantal durant les années révolutionnaires (1789-1799), par C. Marion et Th. Delbac (1991).
- Commentaire
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Instruments de recherche liés :
- L 1-807 bis (administration du département et des districts) : rép. num. suivi d'inv. somm. impr., 3 vol. in 4° :
1) L 1-807, rép. par E. Delmas, 1910, 27 p.
2) L 1-421 (département) : inv. par G. Esquer et E. Delmas, 1911, 387 p.
3) L 422-648 bis (districts) : inv. par E. Delmas et L. Bouyssou, 1961, 542 p.
-L 808-1270 (Tribunaux révolutionnaires) : rép. méth. par N. Laparra, 34 p., 2004
- Autre instrument de recherche
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Les 807 premiers articles de la série L ont depuis longtemps reçu une cotation définitive ; trois volumes imprimés (1910, 1911 et 1961) forment pour ces cotes L 1 à L 807 un bon instrument de recherche.
On ne pouvait pas en dire autant des cotes suivantes. Les numéros 808 à 1000 avaient été laissé vacants. On avait rassemblé sous les cotes L 1001 à L 1106 des fonds de tribunaux révolutionnaires, sans classement interne bien défini ; un état sommaire provisoire et manuscrit permettait, depuis 1970, de s'y retrouver. De plus si une partie du fonds du tribunal de Salers se trouve dans la partie définitivement répertoriée (L 692 à 732), d'autres liasses de ce fonds portaient les cotes provisoires L 1086 à 1088 ; d'autres encore n'étaient ni cotées ni répertoriées.
Ce travail met fin à cette situation embrouillée. Tout ce qui était non ou mal coté, a été classé à la suite du dernier article des inventaires imprimés (L 807).
La partie concernant les archives administratives est l'objet de ce répetoire comprenant 95 articles (L 1271 à L 1361).
Quant aux archives judiciaires elles sont répertoriées en 463 premiers articles (L 808 à L 1270) et 10 nouveaux articles (L 1362 à L 1371) suite à la découverte de nouveaux documents non classés.
- Organisme responsable de l’accès intellectuel
- Archives départementales du Cantal