- Cote
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- Date
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Description physique
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Document d'archives Nombre d'éléments : 66
Producteur
- Conseil Général - Education, jeunesse, sports, culture
- Informations sur les modalités d'entrée
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Versement
mercredi 10 avril 2013
- Présentation du contenu
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Demandes de subventions, 1980-2012 ; délibérations de la commission permanente, 1988-2008 ; commissions sports, 2004-2008 ; emplois jeunes, 1998-2003 ; charte pour le développement du sport, 2002-2008 ; pass Cantal, 2007-2011 ; conventions, 1998-2004 ; contrats d'objectifs, 2003-2009 ; collèges, 1988-2012 ; rapport Wallach, 1999
- Modalités d'accès
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Librement communicable
Rédacteur de la description
- Laure BARBET
Autres données descriptives
- Commentaire
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Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
- Organisme responsable de l’accès intellectuel
- Archives départementales du Cantal