Archives du Cantal
Cote
Date
Description physique
Document d'archives

Nombre d'éléments : 16
Métrage linéaire : 1,00
Producteur
Conseil général - Direction du développement du territoire. Environnement, cadre de vie, aides aux communes
Informations sur les modalités d'entrée

mercredi 16 février 2011

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demandes de subventions, 1999-2011.

Rédacteur de la description
Pierre CHANUT
Autres données descriptives
Commentaire

Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.

Organisme responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales du Cantal
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