- Massebeuf Gabriel : viol d'une bergère sur le chemin de Chavagnac, commune de Vèze (sept. 1815). - Braye Antoine : vol d'une mule et de plusieurs couvertures à Paillès, commune de Roannes-Saint-Mary (sept. 1815). - Pignard Antoine : meurtre sur un chemin à Saint-Etienne-Cantalès (sept. 1815). - Valon Etienne : vol dans une armoire de trois bourses contenant une certaine somme à Laborie, commune de Condat (sept. 1815). - Martrou Pierre, Guinebourg Jean : vol d'une certaine somme en pièces d'argent et d'or à l'aide de fausses clés à Pourchouly, commune de Menet (sept. 1815). - Blanchon Louise, Redon Jeanne, Valeix Jean : faux témoignage aux assises à Saint-Flour (sept. 1815). - Martory Pierre : vol de marmites en cuivre dans une maison au Bouquet, commune de Marcolès (sept. 1815). - Hugon Antoinette : excés et mauvais traitements à Peret, commune de Valuéjols (sept. 1815). - Pigot Antoine, Auriel Charles : témoins défaillants (sept. 1815). - Destaing Jean-Antoine : juré défaillant (sept. 1815). - 1815 - Recherche globale

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- Massebeuf Gabriel : viol d'une bergère sur le chemin de Chavagnac, commune de Vèze (sept. 1815). - Braye Antoine : vol d'une mule et de plusieurs couvertures à Paillès, commune de Roannes-Saint-Mary (sept. 1815). - Pignard Antoine : meurtre sur un chemin à Saint-Etienne-Cantalès (sept. 1815). - Valon Etienne : vol dans une armoire de trois bourses contenant une certaine somme à Laborie, commune de Condat (sept. 1815). - Martrou Pierre, Guinebourg Jean : vol d'une certaine somme en pièces d'argent et d'or à l'aide de fausses clés à Pourchouly, commune de Menet (sept. 1815). - Blanchon Louise, Redon Jeanne, Valeix Jean : faux témoignage aux assises à Saint-Flour (sept. 1815). - Martory Pierre : vol de marmites en cuivre dans une maison au Bouquet, commune de Marcolès (sept. 1815). - Hugon Antoinette : excés et mauvais traitements à Peret, commune de Valuéjols (sept. 1815). - Pigot Antoine, Auriel Charles : témoins défaillants (sept. 1815). - Destaing Jean-Antoine : juré défaillant (sept. 1815). - 1815

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Série U : justice - 1716-1985
- 2 U : Tribunal criminel et cour d'assises
  - Dossiers d'assises
    - Massebeuf Gabriel : viol d'une bergère sur le chemin de Chavagnac, commune de Vèze (sept. 1815).
    - Braye Antoine : vol d'une mule et de plusieurs couvertures à Paillès, commune de Roannes-Saint-Mary (sept. 1815).
    - Pignard Antoine : meurtre sur un chemin à Saint-Etienne-Cantalès (sept. 1815).
    - Valon Etienne : vol dans une armoire de trois bourses contenant une certaine somme à Laborie, commune de Condat (sept. 1815).
    - Martrou Pierre, Guinebourg Jean : vol d'une certaine somme en pièces d'argent et d'or à l'aide de fausses clés à Pourchouly, commune de Menet (sept. 1815).
    - Blanchon Louise, Redon Jeanne, Valeix Jean : faux témoignage aux assises à Saint-Flour (sept. 1815).
    - Martory Pierre : vol de marmites en cuivre dans une maison au Bouquet, commune de Marcolès (sept. 1815).
    - Hugon Antoinette : excés et mauvais traitements à Peret, commune de Valuéjols (sept. 1815).
    - Pigot Antoine, Auriel Charles : témoins défaillants (sept. 1815).
    - Destaing Jean-Antoine : juré défaillant (sept. 1815). - 1815

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Commentaire: Ancienne cote : 38 U 50.

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