- Nomination d'un juge d'appeaux à Vic (1672) ; - Pierre Delrieu : pièces relatives à son parcours militaire (lieutenant particulier du baillage de Vic-en-Carladez, diplôme de congé de réforme (an IV), son état de santé (an II – an IX) et autres pièces le concernant) ; - « État de la recette et des dépenses que Annet Marmoyton à Maître François Ducoudray procureur, constitué de Monseigneur le prince de Monaco possédant des droits et des actes de foy et hommage, nommés et dénombrement deues audit seigneur prince à cause de sa comté de Carladez et de l'employ qu'il a fait d'yceux » (1669) ; - Provision d'office de procureur donnée à Jean-Gaspard Delrieu le 29 avril 1672 par le prince de Monaco (1672), Copie du compte-rendu de dépenses par Annet Marmoyton et François Ducoudray (17 octobre 1669). - Archives communales déposées

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Archives communales déposées
- Nomination d'un juge d'appeaux à Vic (1672) ; - Pierre Delrieu : pièces relatives à son parcours militaire (lieutenant particulier du baillage de Vic-en-Carladez, diplôme de congé de réforme (an IV), son état de santé (an II – an IX) et autres pièces le concernant) ; - « État de la recette et des dépenses que Annet Marmoyton à Maître François Ducoudray procureur, constitué de Monseigneur le prince de Monaco possédant des droits et des actes de foy et hommage, nommés et dénombrement deues audit seigneur prince à cause de sa comté de Carladez et de l'employ qu'il a fait d'yceux » (1669) ; - Provision d'office de procureur donnée à Jean-Gaspard Delrieu le 29 avril 1672 par le prince de Monaco (1672), Copie du compte-rendu de dépenses par Annet Marmoyton et François Ducoudray (17 octobre 1669).

Sansac-de-Marmiesse à Ytrac
- Vic-sur-Cère
  - Archives postérieures à 1790
    - Varia
      - Nomination d'un juge d'appeaux à Vic (1672) ;
      - Pierre Delrieu : pièces relatives à son parcours militaire (lieutenant particulier du baillage de Vic-en-Carladez, diplôme de congé de réforme (an IV), son état de santé (an II – an IX) et autres pièces le concernant) ;
      - « État de la recette et des dépenses que Annet Marmoyton à Maître François Ducoudray procureur, constitué de Monseigneur le prince de Monaco possédant des droits et des actes de foy et hommage, nommés et dénombrement deues audit seigneur prince à cause de sa comté de Carladez et de l'employ qu'il a fait d'yceux » (1669) ;
      - Provision d'office de procureur donnée à Jean-Gaspard Delrieu le 29 avril 1672 par le prince de Monaco (1672), Copie du compte-rendu de dépenses par Annet Marmoyton et François Ducoudray (17 octobre 1669).

Cote

Date(s)

1669-an III

Présentation du contenu: 51 pièces, dont 3 parchemins et 2 registres.

Mots-clés lieu

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