Sansac-de-Marmiesse à Ytrac Vic-sur-Cère Archives postérieures à 1790 Biens communaux, terres, bois, eaux Biens communaux. Cote E DEP 1513/190-192 Date(s) an XIII-1994 Mots-clés lieu Vic-sur-Cère (Cantal, France) Généralités : procès-verbaux d'arpentement (an XIII- an XIV) ; bail à ferme entre Antoine Boissier et la commune (1809) ; vente de biens communaux (1807-1825) ; concession de terrain et bornage (1855) ; échange de terrain entre Bernard Irlande et la commune (1875-1877) : demande de location d'une parcelle (1956). Sablière : contrat d'exploitation (1897), demande d'extraction de sable (1967). Bien sectionnaires. – Généralités (1942-1990), élections sectionnaires (1961) ; Communal de Comblat : renouvellement de concession, travaux, servitude, demande d'achat de parcelle (1957-1989) ; Section du bourg : projet d'aménagement d'un camping (1958), vente à la commune d'une parcelle (1963-1964) ; Section Pré du Moulin : location de parcelle (1972-1984). Bien sectionnaires. – Communal de Besse : adjudication des herbages (1961-1994).
