Sansac-de-Marmiesse à Ytrac Vic-sur-Cère Archives postérieures à 1790 Finances de la commune Revenus et charges de la commune Octroi. Organisation et fonctionnement. Tarifs. Perception. Statistique. Cote E DEP 1513/180-183 Date(s) an XIII-1921 Mots-clés lieu Vic-sur-Cère (Cantal, France) Octroi. - Création (an XIII), règlement (1813, 1820, 1837, 1842, 1852, 1871). Agent de l'octroi : procès-verbaux de contrôle (1861-1869). Octroi. - Arrêtés et procès-verbaux d'adjudication (1861-1895). Octroi. - Règlement, prorogation des taxes, procès-verbaux d'adjudication, révision des tarifs, suppression de l'octroi le 7 juillet 1921 (1900-1921).
