Cote
Date(s)
- 1819-1951
Présentation du contenu
Arrêté municipal relatif à la salubrité publique (1819) ;
Epidémie de fièvre typhoïde au village de Saverniolles : correspondance et arrêtés municipaux dont le règlement sanitaire de la commune (1905) ;
Rage : arrêté municipal interdisant la libre circulation des chiens sur la commune (1909) ;
Ordures ménagères : procès-verbal d'adjudication de l'enlèvement des ordures ménagères déposées sur le champ de foire (1946), arrêté réglementant la collecte des ordures ménagères de la cité du Bois de Lempre (1950) ;
Mesures préventives de lutte contre la poliomyélite : correspondance, instructions et arrêtés municipaux (1951).
Mots-clés lieu