- Cote
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- Date(s)
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- 1799-2001
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Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement de Mauriac, canton de Saignes.
- Commune de Champagnac
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt en 2020.
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Lois et règlement en vigueur
- Sources complémentaires
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Sources internes
Sources internes :
- Sous-série 2 O (dossiers départementaux d'administration communale, 1800-1950) : 2 O 37 / 1-7
Sources externesEn mairie de Champagnac :
- Etat civil : 1634 à nos jours.
- Délibérations communales : 1845 à nos jours.
- Cadastre : ancien plan (1826) et plan actuel, plan de remembrement ; matrices : ancienne et état de sections, P.B. 1826-1959, P.N.B. 1826-1959, contemporaines sur microfiches.
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice