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Assemblée générale. Le premier consul de Vixouze rapporte que l'assemblée l'avait chargé d'obtenir permission de l'intendant de prendre sur les deniers d'octroi et patrimoniaux de la ville de quoi fournir aux réparations du clocher de l'église paroissiale, au changement de cimetière, etc., et que l'intendant n'a pas jugé à propos d'accorder cette permission. Faute d'être en nombre suffisant, l'assemblée remet à une autre séance la question du remboursement qui aurait été fait aux consuls de 1720 de la somme de 3.029 livres sur les droits de francs-fiefs, dont il ne paraissait qu'aucun emploi eût été fait (21 février). Assemblée générale. Nomination du sr de Vixouze comme syndic, pour faire restituer aux consuls de 1720 la somme de 3.029 livres (29 mars). Adjudication pour un an de l'enlèvement des boues à Jean Berthon, laboureur, pour le prix de 50 livres (1er juillet). Election des consuls : de Trenty de Cances, écuyer, procureur du roi, Salvages de Clavières, avocat et Pierre Peitavy, bourgeois (27 septembre). 1739 - Election des consuls : Lacarrière de La Tour, conseiller au bailliage, Lolier, avocat en Parlement et Besse, procureur (26 septembre). Assemblée générale. Les consuls des années 1734, 1735 et 1736 seront remboursés de la somme de 280 livres, payée par eux chaque année, et représentant le prélèvement par le receveur des tailles, du dixième sur les deniers d'octroi et patrimoniaux de la ville (9 novembre). 1740 - Adjudication, pour un an, de l'enlèvement des boues à Jean Berthon, pour la somme de 50 livres (30 janvier). Assemblée générale. Examen et approbation des comptes du sr Boussaroque, receveur des deniers d'octroi et patrimoniaux (1er juillet). - Ci-joint trois lettres de l'intendant adressées à M. de Lasvernhes, subdélégué à Aurillac, des 30 septembre, 30 novembre 1739 et 15 juillet 1740, demandant qu'il soit procédé à ladite reddition des comptes. Election des consuls : Verdier du Barrat, conseiller au présidial, Delzons, avocat et Lespinats fils, marchand (24 septembre). - Prestation de serment par les nouveaux élus (26 septembre). Assemblée générale. Le sr Lespinats ayant obtenu de l'intendant décharge de sa fonction consulaire, comme étant changeur de la ville, le sr Lintilhac est élu consul à sa place (8 octobre). Assemblée générale. La cote du sr Delort pour sa maison de Monjoly sera rayée ; celle du sr Boussac de Pruns et de ses sœurs sera continuée et celle de la veuve et des enfants du sr Delom sera modérée. On fera refaire, sous le bon plaisir de l'intendant, le tapis nécessaire à l'usage de l'Hôtel de Ville, celui qui y est depuis 1657 étant en lambeaux (7 décembre). 1741 - Adjudication, pour un an, de l'enlèvement des boues à Jean Berthon, pour la somme de 50 livres (8 février). Assemblée générale. On décide "pour l'embellissement de la ville", d'exhausser de huit à neuf pieds la tour du clocher, d'après le plan figuré présenté par le sr Lescure, ingénieur. Les frais de la réparation seront pris sur les deniers patrimoniaux (23 juin). Adjudication de l'afferme des droits d'entrée sur le vin (9 septembre). Devis des réparations à faire à l'horloge de la ville, "suivant le sentiment" d'Antoine Bouyssou, horloger de ladite ville. - Autre devis de J.-B. Célery, me horloger de ladite ville (20 septembre). - Election des consuls qui n'a pu avoir lieu le 23 septembre, l'assemblée n'étant pas en nombre. Sont élus : Delolm de Lalaubie, conseiller du roi au bailliage et lieutenant principal en l'élection, Sérieys, avocat et procureur d'office en la juridiction ordinaire de ladite ville et de Larmandie, notaire royal. Le sr Bouyssou est nommé horloger de la ville par 17 voix contre 15 au sr Célery (30 septembre). Assemblée générale. Le sr Delolm de Lalaubie ayant été déchargé de la fonction consulaire par l'intendant qui l'a chargé de travailler au tarif de plusieurs paroisses en l'élection d'Aurillac, on élit consul à sa place M. Maffré, conseiller du roi au bailliage (19 octobre). 1742 - Assemblée générale. Les consuls emploieront une somme de 250 livres à faire célébrer un service funèbre en l'honneur du comte de Lignerac, lieutenant général au gouvernement de cette province et grand bailli d'épée au bailliage d'Aurillac (8 janvier). - Assemblée générale. On agrée l'offre de Joseph Delduc, marchand, d'entretenir la fontaine de la place et celle d'Aurinques pour dix ans, aux charges suivantes : "d'entretenir lesdites fontaines bien et duement, et d'y faire jaillir l'eau en tout temps pendant le cours desdites dix années ; - de faire les réparations à ses frais et dépens ; - de donner bonne et suffisante caution". Le sr Delduc recevra 100 livres de gages, et sa taille sera modérée à vingt livres, sans pouvoir être augmentée pendant ledit temps (13 janvier). Assemblée générale. On emploiera une somme de 200 livres pour faire célébrer une messe funèbre en l'honneur de la duchesse douairière de Gesvres, mère du cardinal, abbé et comte de la présente ville (10 avril). Assemblée générale. On remerciera l'abbé d'Aurillac de l'appui qu'il accorde aux habitants "touchant les exactions et saisies de bestiaux que plusieurs ont souffert de la part des traitants des francs-fiefs, nonobstant les exemptions et privilèges accordés aux habitants et vassaux de l'abbaye Saint-Géraud, confirmés par l'arrêt du conseil privé de 1701". On fera opposition à l'intervention incompétente du lieutenant en la juridiction ordinaire de la ville dans une question de tailles (7 mai). Election des consuls : Antoine Delerou, conseiller au présidial, Antoine Delzons de Leyritz, licencié et Pierre Vialard, notaire (22 septembre). Prestation de serment des nouveaux élus (6 octobre). Assemblée générale. La cote du sr Lorut, marchand chandelier, sera maintenue. A l'ordonnance du roi prescrivant que "les propriétaires ou possesseurs des foires et marchés de la ville d'Aurillac paieront, à cause de l'avènement du roi à la couronne, pour être confirmés dans les exemptions, privilèges, immunités et jouissance desdits droits, la somme de 500 livres", il sera fait opposition, attendu que "quoique la ville d'Aurillac soit la capitale du Haut Auvergne, il n'y a cependant annuellement que cinq foires, qui ne sont établies que pour procurer aux habitants de la province, le moyen de débiter leurs bestiaux et de payer les tailles et autres impositions dont cette province est accablée". On fera appel de la saisie faite par le sr Boussaroque, receveur des deniers patrimoniaux, à cause du droit d'amortissement de la somme de 166 livres, 13 sols, 4 deniers, sur le chapelain de la chapelle d'Aurenque, et l'on remontrera à l'intendant "qu'on n'a aucune connaissance de cette fondation, que cette chapelle ne subsiste que par les aumônes de quelques fidèles". On poursuivra le curé de l'église paroissiale, comme gros décimateur, pour lui faire exécuter les réparations nécessaires au couvert de ladite église (1er décembre). 1743. - Assemblée générale. Le maréchal duc de Noailles ayant été fait ministre d'état, la ville "marquera la joie et la sensibilité qu'elle a de son élévation", par un feu de joie suivi d'un feu d'artifices, auxquels toute la ville assistera. On décide de prendre, sur les deniers patrimoniaux de la ville, une pension de 60 livres pour le sr Pavie, prêtre "qui écrivait fort bien et voulait s'établir en cette ville pour y montrer à écrire à toute sorte de personnes et leur apprendre l'arithmétique. Mais, dans cette ville, les gens n'étaient pas riches ; peu de personnes se présentaient, les rétributions qu'on avait coutume de donner par mois étaient si modiques qu'il était impossible qu'un homme qui s'occupait toute la journée gagnât de quoi subsister. Cependant il était absolument nécessaire de retenir cet homme dans cette ville, où l'on ne trouvait personne qui fut seulement en état d'écrire une lettre ou de faire un compte, ce qui était très désagréable et encore plus préjudiciable aux intérêts de la ville" (6 avril). Élection des consuls : Capelle de Longuecamp, conseiller du roi au bailliage, Jean Antoine de Lacarrière, docteur en médecine et Me Jean-Joseph Daudé, bourgeois. Protestation de divers contre la nomination du sr Daudé, comme n'étant pas habitant de la ville (28 septembre). Nomination de Louis Daubusson, marchand, comme consul en remplacement du sr Daudé (2 octobre). - Prestation de serment des nouveaux élus (4 octobre). Assemblée générale. Exemption de taille pour les fermiers des domaines et pour plusieurs particuliers (21 décembre). 1744. - Election des consuls : Delolm de Lalaubie, conseiller honoraire, J.-B. Sérieys, avocat et Ignace Vialanes, imprimeur (26 septembre). Prestation de serment des nouveaux consuls (3 octobre). Assemblée générale. Attendu le mauvais état du cimetière de la présente ville qui "est depuis longtemps en ruine, et même de beaucoup trop petit, ne pouvant contenir le nombre des cadavres qu'on est obligé d'y inhumer, que des ossements l'ont entièrement comblé et se répandent dans la rue, le terrain se trouvant supérieur au mur de clôture, que d'ailleurs la situation dudit cimetière qui est appuyé au mur de l'église paroissiale procure de l'humidité aux chapelles de ladite église, ce qui endommage extrêmement les dorures et ornements desdites chapelles par l'écoulement des eaux qui proviennent de la supériorité du terrain qui se trouve à niveau, et, en quelques endroits, plus élevé que les fenêtres qui donnent le jour auxdites chapelles, que d'ailleurs l'élévation et surcharge de ce terrain font crevasser les murs dudit cimetière qui sont en partie éboulés et menacent une ruine totale, qu'on ne peut voir sans indécence que les cadavres paraissent en dehors à travers les débris de cette muraille et produisent une infection horrible, surtout pendant l'été..." on décide de faire un nouveau cimetière dans le fossé joignant la chapelle d'Aurenque, et de faire mettre la terre du vieux cimetière dans l'église qui se trouvera ainsi exhaussée et beaucoup moins obscure (26 novembre). - Assemblée générale. Les consuls emploieront une somme de 100 livres à faire célébrer un service funèbre en l'honneur du cardinal de Gesvres, abbé d'Aurillac. On fera faire un devis des réparations de la promenade publique appelée le Gravier, tant pour remplacer les tilleuls que pour y mettre le nombre de sièges convenable. Approbation des comptes du sr Boussaroque, receveur municipal, pour les années 1739 à 1743 (28 novembre). Assemblée générale. Les cotes, des srs Boschatel de La Martinie, Fonrouge, orfèvre, de La Chesnaye, et Forgeron, de Villefranche, curé de cette ville, seront continuées (30 décembre).

Aurillac
- Archives anciennes (antérieures à 1790)
  - Série BB : Administration communale
    - Délibérations des conseils de ville - Elections, nomination des maires, consuls, échevins, officiers de ville
      Assemblée générale. Le premier consul de Vixouze rapporte que l'assemblée l'avait chargé d'obtenir permission de l'intendant de prendre sur les deniers d'octroi et patrimoniaux de la ville de quoi fournir aux réparations du clocher de l'église paroissiale, au changement de cimetière, etc., et que l'intendant n'a pas jugé à propos d'accorder cette permission. Faute d'être en nombre suffisant, l'assemblée remet à une autre séance la question du remboursement qui aurait été fait aux consuls de 1720 de la somme de 3.029 livres sur les droits de francs-fiefs, dont il ne paraissait qu'aucun emploi eût été fait (21 février).
      Assemblée générale. Nomination du sr de Vixouze comme syndic, pour faire restituer aux consuls de 1720 la somme de 3.029 livres (29 mars).
      Adjudication pour un an de l'enlèvement des boues à Jean Berthon, laboureur, pour le prix de 50 livres (1er juillet).
      Election des consuls : de Trenty de Cances, écuyer, procureur du roi, Salvages de Clavières, avocat et Pierre Peitavy, bourgeois (27 septembre).
      1739 - Election des consuls : Lacarrière de La Tour, conseiller au bailliage, Lolier, avocat en Parlement et Besse, procureur (26 septembre).
      Assemblée générale. Les consuls des années 1734, 1735 et 1736 seront remboursés de la somme de 280 livres, payée par eux chaque année, et représentant le prélèvement par le receveur des tailles, du dixième sur les deniers d'octroi et patrimoniaux de la ville (9 novembre).
      1740 - Adjudication, pour un an, de l'enlèvement des boues à Jean Berthon, pour la somme de 50 livres (30 janvier).
      Assemblée générale. Examen et approbation des comptes du sr Boussaroque, receveur des deniers d'octroi et patrimoniaux (1er juillet). - Ci-joint trois lettres de l'intendant adressées à M. de Lasvernhes, subdélégué à Aurillac, des 30 septembre, 30 novembre 1739 et 15 juillet 1740, demandant qu'il soit procédé à ladite reddition des comptes.
      Election des consuls : Verdier du Barrat, conseiller au présidial, Delzons, avocat et Lespinats fils, marchand (24 septembre). - Prestation de serment par les nouveaux élus (26 septembre).
      Assemblée générale. Le sr Lespinats ayant obtenu de l'intendant décharge de sa fonction consulaire, comme étant changeur de la ville, le sr Lintilhac est élu consul à sa place (8 octobre).
      Assemblée générale. La cote du sr Delort pour sa maison de Monjoly sera rayée ; celle du sr Boussac de Pruns et de ses sœurs sera continuée et celle de la veuve et des enfants du sr Delom sera modérée. On fera refaire, sous le bon plaisir de l'intendant, le tapis nécessaire à l'usage de l'Hôtel de Ville, celui qui y est depuis 1657 étant en lambeaux (7 décembre).
      1741 - Adjudication, pour un an, de l'enlèvement des boues à Jean Berthon, pour la somme de 50 livres (8 février).
      Assemblée générale. On décide "pour l'embellissement de la ville", d'exhausser de huit à neuf pieds la tour du clocher, d'après le plan figuré présenté par le sr Lescure, ingénieur. Les frais de la réparation seront pris sur les deniers patrimoniaux (23 juin).
      Adjudication de l'afferme des droits d'entrée sur le vin (9 septembre).
      Devis des réparations à faire à l'horloge de la ville, "suivant le sentiment" d'Antoine Bouyssou, horloger de ladite ville. - Autre devis de J.-B. Célery, me horloger de ladite ville (20 septembre). - Election des consuls qui n'a pu avoir lieu le 23 septembre, l'assemblée n'étant pas en nombre. Sont élus : Delolm de Lalaubie, conseiller du roi au bailliage et lieutenant principal en l'élection, Sérieys, avocat et procureur d'office en la juridiction ordinaire de ladite ville et de Larmandie, notaire royal. Le sr Bouyssou est nommé horloger de la ville par 17 voix contre 15 au sr Célery (30 septembre).
      Assemblée générale. Le sr Delolm de Lalaubie ayant été déchargé de la fonction consulaire par l'intendant qui l'a chargé de travailler au tarif de plusieurs paroisses en l'élection d'Aurillac, on élit consul à sa place M. Maffré, conseiller du roi au bailliage (19 octobre).
      1742 - Assemblée générale. Les consuls emploieront une somme de 250 livres à faire célébrer un service funèbre en l'honneur du comte de Lignerac, lieutenant général au gouvernement de cette province et grand bailli d'épée au bailliage d'Aurillac (8 janvier). - Assemblée générale. On agrée l'offre de Joseph Delduc, marchand, d'entretenir la fontaine de la place et celle d'Aurinques pour dix ans, aux charges suivantes : "d'entretenir lesdites fontaines bien et duement, et d'y faire jaillir l'eau en tout temps pendant le cours desdites dix années ; - de faire les réparations à ses frais et dépens ; - de donner bonne et suffisante caution". Le sr Delduc recevra 100 livres de gages, et sa taille sera modérée à vingt livres, sans pouvoir être augmentée pendant ledit temps (13 janvier).
      Assemblée générale. On emploiera une somme de 200 livres pour faire célébrer une messe funèbre en l'honneur de la duchesse douairière de Gesvres, mère du cardinal, abbé et comte de la présente ville (10 avril).
      Assemblée générale. On remerciera l'abbé d'Aurillac de l'appui qu'il accorde aux habitants "touchant les exactions et saisies de bestiaux que plusieurs ont souffert de la part des traitants des francs-fiefs, nonobstant les exemptions et privilèges accordés aux habitants et vassaux de l'abbaye Saint-Géraud, confirmés par l'arrêt du conseil privé de 1701". On fera opposition à l'intervention incompétente du lieutenant en la juridiction ordinaire de la ville dans une question de tailles (7 mai).
      Election des consuls : Antoine Delerou, conseiller au présidial, Antoine Delzons de Leyritz, licencié et Pierre Vialard, notaire (22 septembre).
      Prestation de serment des nouveaux élus (6 octobre).
      Assemblée générale. La cote du sr Lorut, marchand chandelier, sera maintenue. A l'ordonnance du roi prescrivant que "les propriétaires ou possesseurs des foires et marchés de la ville d'Aurillac paieront, à cause de l'avènement du roi à la couronne, pour être confirmés dans les exemptions, privilèges, immunités et jouissance desdits droits, la somme de 500 livres", il sera fait opposition, attendu que "quoique la ville d'Aurillac soit la capitale du Haut Auvergne, il n'y a cependant annuellement que cinq foires, qui ne sont établies que pour procurer aux habitants de la province, le moyen de débiter leurs bestiaux et de payer les tailles et autres impositions dont cette province est accablée". On fera appel de la saisie faite par le sr Boussaroque, receveur des deniers patrimoniaux, à cause du droit d'amortissement de la somme de 166 livres, 13 sols, 4 deniers, sur le chapelain de la chapelle d'Aurenque, et l'on remontrera à l'intendant "qu'on n'a aucune connaissance de cette fondation, que cette chapelle ne subsiste que par les aumônes de quelques fidèles". On poursuivra le curé de l'église paroissiale, comme gros décimateur, pour lui faire exécuter les réparations nécessaires au couvert de ladite église (1er décembre).
      1743. - Assemblée générale. Le maréchal duc de Noailles ayant été fait ministre d'état, la ville "marquera la joie et la sensibilité qu'elle a de son élévation", par un feu de joie suivi d'un feu d'artifices, auxquels toute la ville assistera. On décide de prendre, sur les deniers patrimoniaux de la ville, une pension de 60 livres pour le sr Pavie, prêtre "qui écrivait fort bien et voulait s'établir en cette ville pour y montrer à écrire à toute sorte de personnes et leur apprendre l'arithmétique. Mais, dans cette ville, les gens n'étaient pas riches ; peu de personnes se présentaient, les rétributions qu'on avait coutume de donner par mois étaient si modiques qu'il était impossible qu'un homme qui s'occupait toute la journée gagnât de quoi subsister. Cependant il était absolument nécessaire de retenir cet homme dans cette ville, où l'on ne trouvait personne qui fut seulement en état d'écrire une lettre ou de faire un compte, ce qui était très désagréable et encore plus préjudiciable aux intérêts de la ville" (6 avril).
      Élection des consuls : Capelle de Longuecamp, conseiller du roi au bailliage, Jean Antoine de Lacarrière, docteur en médecine et Me Jean-Joseph Daudé, bourgeois. Protestation de divers contre la nomination du sr Daudé, comme n'étant pas habitant de la ville (28 septembre).
      Nomination de Louis Daubusson, marchand, comme consul en remplacement du sr Daudé (2 octobre). - Prestation de serment des nouveaux élus (4 octobre).
      Assemblée générale. Exemption de taille pour les fermiers des domaines et pour plusieurs particuliers (21 décembre).
      1744. - Election des consuls : Delolm de Lalaubie, conseiller honoraire, J.-B. Sérieys, avocat et Ignace Vialanes, imprimeur (26 septembre).
      Prestation de serment des nouveaux consuls (3 octobre).
      Assemblée générale. Attendu le mauvais état du cimetière de la présente ville qui "est depuis longtemps en ruine, et même de beaucoup trop petit, ne pouvant contenir le nombre des cadavres qu'on est obligé d'y inhumer, que des ossements l'ont entièrement comblé et se répandent dans la rue, le terrain se trouvant supérieur au mur de clôture, que d'ailleurs la situation dudit cimetière qui est appuyé au mur de l'église paroissiale procure de l'humidité aux chapelles de ladite église, ce qui endommage extrêmement les dorures et ornements desdites chapelles par l'écoulement des eaux qui proviennent de la supériorité du terrain qui se trouve à niveau, et, en quelques endroits, plus élevé que les fenêtres qui donnent le jour auxdites chapelles, que d'ailleurs l'élévation et surcharge de ce terrain font crevasser les murs dudit cimetière qui sont en partie éboulés et menacent une ruine totale, qu'on ne peut voir sans indécence que les cadavres paraissent en dehors à travers les débris de cette muraille et produisent une infection horrible, surtout pendant l'été..." on décide de faire un nouveau cimetière dans le fossé joignant la chapelle d'Aurenque, et de faire mettre la terre du vieux cimetière dans l'église qui se trouvera ainsi exhaussée et beaucoup moins obscure (26 novembre). - Assemblée générale. Les consuls emploieront une somme de 100 livres à faire célébrer un service funèbre en l'honneur du cardinal de Gesvres, abbé d'Aurillac. On fera faire un devis des réparations de la promenade publique appelée le Gravier, tant pour remplacer les tilleuls que pour y mettre le nombre de sièges convenable. Approbation des comptes du sr Boussaroque, receveur municipal, pour les années 1739 à 1743 (28 novembre).
      Assemblée générale. Les cotes, des srs Boschatel de La Martinie, Fonrouge, orfèvre, de La Chesnaye, et Forgeron, de Villefranche, curé de cette ville, seront continuées (30 décembre).

Cote

Date(s)

1738-1744

Description physique

Liasse. - 38 pièces, papier

Commentaire

Ancienne cote : BB 21

Mots-clés lieu