- 1791-1983
0,60
Papier
Arrondissement Aurillac, canton Saint-Mamet-la-Salvetat.
Dépôts en 1992 et 2017
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 1333 / 1 (1706-1741) ; E DEP 1502 / 3 (1741-1802)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800-1950) : 2 O 264 / 1-2
Sources externesEn mairie à Vitrac :
- Etat civil : 1803 à nos jours
- Délibérations communales : 1938 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1830) et moderne (1986) ; matrices : ancienne avec état de sections (1830), P.N.B. 1914, P.B. 1910, contemporaines