- Cote
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- Date(s)
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- 1810-XXe siècle
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5 boîtes
0,50
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Aurillac, canton Arpajon-sur-Cère. Roussy jusqu'en 1906, puis Vezels-Roussy.
- Commune de Vezels-Roussy
- Historique de la conservation
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Les archives de Vezels-Roussy ont été déposé en deux fois, en 1973 et 1992. Un premier classement sommaire avait abouti à l'attribution des cotes 5 E 439-440 au fonds. Le second dépôt exigeait un reclassement, et donc un changement de cote, en raison des contraintes matérielles du conditionnement.
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Lois et règlements en vigueur
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 1335 / 1-2 (1693 - 1829)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 257 / 1-3
Sources externesEn mairie à Vezels-Roussy :
- Etat civil : 1830 à nos jours
- Délibérations communales : 1977 à nos jours (manque 1881 - 1977)
- Cadastre : plan ancien (1837) et moderne ; matrices : ancienne avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1910, contemporaines
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice