- 1810-1968
0,50
Papier
Arrondissement Aurillac, canton Arpajon-sur-Cère. Roussy jusqu'en 1906, puis Vezels-Roussy.
Les archives de Vezels-Roussy ont été déposé en deux fois, en 1973 et 1992. Un premier classement sommaire avait abouti à l'attribution des cotes 5 E 439-440 au fonds. Le second dépôt exigeait un reclassement, et donc un changement de cote, en raison des contraintes matérielles du conditionnement.
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 1335 / 1-2 (1693 - 1829)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 257 / 1-3
Sources externesEn mairie à Vezels-Roussy :
- Etat civil : 1830 à nos jours
- Délibérations communales : 1977 à nos jours (manque 1881 - 1977)
- Cadastre : plan ancien (1837) et moderne ; matrices : ancienne avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1910, contemporaines