- 1820-1936
0,60
Papier
Arrondissement Saint-Flour, canton Allanche.
Les archives de Vernols ont fait l'objet de deux dépôts en 1976 et en 1993, classés et cotés respectivement 5 E 622-626 et E DEP 1419 / 1-2.
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 623-625 (1781 - 1879)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 253 / 1-3
Sources externesEn mairie à Vernols :
- Etat civil : 1880 à nos jours
- Délibérations communales : 1936 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1835) et moderne ; matrices : anciennes
- Autres documents :
Population : listes nominatives (1936, 1968)
Contributions et administration financière : Documents fiscaux (années 80), Taxes foncières : rôles (1978 - 1995), Taxe d'habitation : rôles (1981 - 1995), Copie des matrices générales des contributions (1931 - 1981), Taxe professionnelle : rôles (1977 - 1986), Contributions directes : tableaux annuels (1943, 1974 - 1979), Table parcellaire communale (1990 - 1993)
Recensement militaire : tableaux (1949, 1961 - 1988)
Elections et personnel : Personnel communal : cotisations URSAAF, IRCANTEC (années 1960 - 1970), Elections politiques, professionnelles et consulaires : listes (1933 - 1994) et procès-verbaux (1927 - 1995)
Finances communales : Budgets et comptes (1958 - 1987), Registre de comptabilité (1976 - 1978, 1982 - 1986)
Bâtiments communaux : Cimetière : concessions et plan (depuis 1903), Ecole : mobilier et visite (1907 - 1974)
Biens communaux et eaux : Acte de vente commune de Vernols contre Depierre (1984), Forêt sectionale de Cezerat : gestion (1974 - 1975), Aliénations et amodiations (1880 - 1938), Captage de source, adduction d'eau, organisation de la régie des eaux (1955 - 1989)
Vicinalité : Route de Laneyrat : travaux (1975), Route forestièer de Cezerat (1970 - 1975), Route de Vernols au bois de la Tronchaire (1938), Route de Cezerat à Allanche (1977 - 1980)
Registre des nourrices (1912 - 1931)
Permis de construire (années 1980 - 1990)
Se reporter également au classeur des archives communales inventoriées mais conservées en mairie.