- Cote
-
- Date(s)
-
- 1791-1924
-
1 partie de boîte et 3 boîtes
0,30
Papier
- Présentation du contenu
-
Arrondissement Saint-Flour, canton Chaudes-Aigues.
- Commune de la Trinitat
- Historique de la conservation
-
Les archives de la Trinitat ont fait l'objet de plusieurs dépôts avant 1972, en 1972 et en 1973, classés et cotés respectivement 5 E 45-46, 5 E 240 et 5 E 376.
- Informations sur les modalités d'entrée
-
Dépôt
- Mode de classement
-
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
-
Lois et règlements en vigueur
- Sources complémentaires
-
Sources internes
- Etat civil : 5 E 45-46, 5 E 376 (1681 - 1823)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 241 / 1-2
Sources externesEn mairie à la Trinitat :
- Etat civil : 1823 à nos jours
- Délibérations communales : 1877 à nos jours
- Cadastre : plan ancien et moderne ; matrices : P.N.B 1914, P.B. 1910, contemporaines
- Mots-clés lieu
-