- 1835-1990
1,45
Papier
Arrondissement Saint-Flour, canton Saint-Flour-Sud.
Les archives des Ternes ont fait l'objet de trois dépôts en 1978, en 1997 et en 2015, classés et cotés respectivement, 5 E 973-979 et 5 E 1388 / 1-7 (en 2015 dépôt d'un carnet de reçus coté 5 E 1388/5).
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 974-977 (1731 - 1832)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 235 / 1-3
Sources externesEn mairie aux Ternes :
- Etat civil : 1833 à nos jours
- Délibérations communales : 1898 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1812) et moderne ; matrices : anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1881 et 1910, contemporaines