- Cote
-
- Date(s)
-
- 1816-1887
-
1 partie de boîte et 3 boîtes
0,35
Papier
- Présentation du contenu
-
Arrondissement Mauriac, canton Saignes.
- Commune de Sauvat
- Historique de la conservation
-
Dépôt en 1973
- Informations sur les modalités d'entrée
-
Dépôt
- Mode de classement
-
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
-
Lois et règlements en vigueur
- Sources complémentaires
-
Sources internes
- Etat civil : 5 E 429-430 (1654 -1823)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 223 / 1-2
Sources externesEn mairie à Sauvat :
- Etat civil : 1824 à nos jours
- Délibérations communales : 1887 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1826) et moderne ; matrices : ancienne avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines.
- Autres documents : Documents depuis les années 1880 - 1900 (recensements, conscrits, dégrèvements fiscaux...)
- Mots-clés lieu
-
- Permalien de la notice