Archives communales déposées

Cote

Date(s)

Description physique

13 : 9 boîtes et 4 registres
1,05
Papier

Producteur

Commune de Sansac-Veinazès

Historique de la conservation: Les archives de Sansac-Veinazès ont fait l'objet de plusieurs dépôts en 1961, en 1978, en 1990 et en 1995, classés et cotés respectivement 5 E 150-154, 5 E 1002-1003, 5 E 1282 / 1-3 (Etat civil) et 5 E 1368 / 1-2.

Mode de classement: Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Sources complémentaires

Sources internes

- Etat civil : 5 E 151-152, 5 E 1282 / 1-3 (1634 -1870)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 222 / 1-2

Sources externes

En mairie à Sansac-Veinazès :

- Etat civil : 1873 à nos jours

- Délibérations communales : 1942 à nos jours

- Cadastre : plan ancien (1837) et moderne ; matrices : anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1910, contemporaines.

Mots-clés lieu