Archives communales déposées

Cote

Date(s)

1748-1972

9 : 5 boîtes et 4 registres
0,70
Papier

Présentation du contenu

Arrondissement Aurillac, canton Aurillac.

Commune de Sansac-de-Marmiesse

Historique de la conservation

Les archives de Sansac-de-Marmiesse ont fait l'objet de plusieurs dépôts en 1973 et en 1993. Un premier classement sommaire avait abouti à l'attribution des cotes 5 E 426-428 au fonds. Le second dépôt exigeait un reclassement, et donc un changement de cotes, en raison des contraintes matérielles du conditionnement.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires

Sources internes

- Etat civil : 5 E 1339 / 2-3 (1623 -1831)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 221 / 1-2

- Voir aussi les papiers de Jean-Antoine du Verdier de Marcilhac (1746-1831), propriétaire du château de Veyrières et maire de la commune sous la cote 97 J 8 : testament de François de Peyronencq de Saint-Chamarand, seigneur de Marmiesse, Sansac et autres lieux, habitant au château de Veyrières (1774), installation dans ses fonctions de maire en remplacement de M. de Giou décédé (1815), procès-verbaux de nomination aux fonctions de maire (1816, 1821, 1825), inventaire des archives et effets mobiliers de la commune (1815) ; achat du presbytère (1822-1830), bordereau des quittances et pièces justificatives remises au payeur du trésor royal pour l'avance d'une somme de 600 francs nécessaire à l'entretien de la route royale n° 122 (1824). - 11 pièces.

Sources externes

En mairie à Sansac-de-Marmiesse :

- Etat civil : 1832 à nos jours

- Délibérations communales : 1895 à nos jours

- Cadastre : Plan moderne ; matrices contemporaines. Le plan ancien (1814) déposé dans un premier temps par la commune, a été repris par celle-ci le 7 juin 2000.

Mots-clés lieu

Permalien de la notice