- Cote
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- Date(s)
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- 1742-1958
Description physique
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Original
Matériel
21 : 13 boîtes et 8 grosses liasses
2,40
Papier
- Présentation du contenu
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Archives communales de Saint-Simon.
Producteur
- Commune de Saint-Simon
- Historique de la conservation
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Dépôt en 1976 et complément en 2016 (matrice des propriétés bâties ((1911-1957).
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt 1976 et 2016.
- Mode de classement
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Le cadre de classement réglementaire des archives communales de 1926, a été suivi. Cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Selon les lois et règlements en vigueur et sous réserve que l'état du document le permette.
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 215 / 1-5.
Sources externesEn mairie à Saint-Simon :
- Etat civil : 1870 à nos jours
- Délibérations communales : 1944 à nos jours (arrêtés : 1958 à nos jours)
- Cadastre : plan ancien (1813) et moderne ; matrices : contemporaines sur microfiches
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice