Archives communales déposées

Saint-Etienne-Cantalès à Salins
- Saint-Marc
  - Elections et Personnel
    - Elections législatives : listes (1881 - 1882, 1902, 1906).
    - Idem : procès-verbaux (1881- 1919, 1951- 1986).
    - Elections sénatoriales : procès-verbaux (1886, 1962 - 1980).
    - Elections au conseil général : listes (1883, 1913 - 1945).
    - Idem : procès-verbaux (1883 - 1978).
    - Elections au conseil d'arrondissement : listes (1880, 1928 - 1934).
    - Idem : procès-verbaux (1877 - 1937).
    - Référendum : listes (1945 - 1946).
    - Idem : procès-verbaux (1945 - 1972).
    - Elections du président de la République : procès-verbaux (1965 - 1974).
    - Election des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la République : procès-verbal (1946).
    - Election des représentants à l'assemblée des communautés européennes : procès-verbal (1979).
    - Elections au tribunal de commerce : listes (1912 - 1961).
    - Election des membres des tribunaux paritaires des baux ruraux : liste (1953).
    - Idem : procès-verbaux (1946 - 1948).
    - Elections à la chambre des métiers : listes (1951 - 1971).
    - Elections à la chambre d'agriculture : listes (1920 - 1976).
    - Idem : procès-verbaux (1952 - 1955).
    - Election des membres du conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : procès-verbal (1977).
    - Election des membres du conseil d'administration des organismes de la sécurité sociale : procès-verbal (1983).

Cote

Date(s)

1877-1986

Mots-clés lieu

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