- 1657/1976
1,10
Papier
Arrondissement Aurillac, canton Maurs.
Les archives de Saint-Constant ont fait l'objet de plusieurs dépôts en 1972 (état civil), en 1974 et en 1994, classés et cotés respectivement 5 E 118-119, 5 E 533-536 et 5 E 1344 / 1-6.
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 118-119, 5 E 534 (1672 -1832)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 181 / 1-2
Sources externesEn mairie à Saint-Constant :
- Etat civil : 1833 à nos jours
- Délibérations communales : 1902 - 1957, 1971 à nos jours (pas de tenue de registres de 1957 à 1971, de plus le volume 1874 - 1902 serait manquant)
- Cadastre : plan ancien (1834) et moderne ; matrices : anciennes, P.N.B 1914, P.B. 1910, contemporaines