Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1657/1976
Description physique
11 : 7 boîtes et 4 registres
0,85
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Aurillac, canton Vic-sur-Cère.

Producteur
Commune de Saint-Clément
Historique de la conservation

Les archives de Saint-Clément ont fait l'objet de deux dépôts en 1972 et en 1992, classés et cotés respectivement 5 E 274-278 et 5 E 1336 / 1-11. Toutefois le second dépôt exigeait un reclassement, et donc un changement de cotes, en raison des contraintes matérielles du conditionnemnt. Aussi ne subsiste plus que la cote unique 5 E 1336.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 1336 / 2-4 (1691 -1822)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 180 / 1-2

Sources externes

En mairie à Saint-Clément :

- Etat civil : 1823 à nos jours

- Délibérations communales : 1918 à nos jours (plus registres de délibération du C.C.A.S. depuis 2005)

- Cadastre : plan ancien (1811)

- Autres documents : registre des arrêtés du maire (1857 - 1988)

Mots-clés lieu
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