- Cote
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- Date(s)
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- 1657-1976
-
2 boîtes et 8 registres
0,50
papier
- Commune de Saignes
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôts en 2015 et 2018
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Lois et règlements en vigueur
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : E DEP 1485 / 4-9 (1671-an VI)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 169 / 1-4
Sources externesEn mairie à Saignes :
- Etat civil : 1797 à nos jours
- Délibérations communales : 1978 à nos jours (la période 1909-1977 est portée manquante en 2018)
- Cadastre : plan ancien (1827) ; matrices : anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice