- 1793-1989
1,50
Papier
Arrondissement Aurillac, canton Maurs.
Les archives de Rouziers ont fait l'objet de deux dépôts en 1974 et 1992. Dans un premier temps, le dépôt de 1974 avait été classé et coté 5 E 520-523, mais à l'occasion du second dépôt, il a été choisi de fusionner l'ensemble sous la cote unique 5 E 1404.
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 1404 / 2 (1793 - 1820)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 166 / 1
Sources externesEn mairie à Rouziers :
- Etat civil : 1821 à nos jours
- Délibérations communales : 1845 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1834) et moderne (1984) ; matrices : ancienne avec état de sections, P.N.B 1914, P.B. 1910