Archives communales déposées

Cote

Date(s)

1687-1913

7 boîtes
0,80
Papier

Présentation du contenu

Arrondissement Aurillac, canton Saint-Mamet-la-Salvetat.

Commune de Roumégoux

Historique de la conservation

Les archives de Roumégoux ont fait l'objet de deux dépôts en 1961 et en 1992. Un premier classement sommaire avait abouti à l'attribution des cotes 5 E 102-104 au fonds. Le second dépôt exigeait un reclassement, et donc un changement de cotes, en raison des contraintes matérielles du conditionnement.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires

Sources internes

- Etat civil : 5 E 1332 / 1-2 (1659 -1759)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 166 / 1

Sources externes

En mairie à Roumégoux :

- Etat civil : an VIII à nos jours

- Délibérations communales : 1862 à nos jours

- Cadastre : plan ancien (1831) et plan moderne ; matrices : anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines

- Autres documents :

Comptabilité communale et fiscalité : Comptes de gestion et budgets (1893 à nos jours) ; Registre de demande de dégrèvement (1889 à nos jours) ; Rôle de taxe sur les chiens (1893 - 1898, 1925) ; Registre de déclaration des voitures, chevaux, vélos etc. (déb. XXè s. à nos jours)

Police et élections : Passeports : souches des registres (1806 - 1871) ; Listes électorales et procès-verbaux (1893 à nos jours) ; Registre des constructions nouvelles (1813 à nos jours)

Recensements civils et militaires : Dénombrement de population (1892 à nos jours) ; Mouvement de population (1893 à nos jours) ; Recensement des classes (1893 à nos jours) ; Recensement des chevaux (1894 à nos jours)

Varia : Aide médicale gratuite (1896 - 1942) ; Registre des changements de culture (1850 à nos jours) ; Registres matricules des écoliers (1893 à nos jours) ; Construction scolaire : dossier (1859 à nos jours)

Mots-clés lieu

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