Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1808-1903
Description physique
1 partie de boîte, 2 boîtes et 16 registres
0,65
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Aurillac, canton Laroquebrou.

Producteur
Commune de Rouffiac
Historique de la conservation

Les archives de Rouffiac ont fait l'objet de deux dépôts avant 1972 et en 1977, classés et cotés respectivement 5 E 101 et 5 E 743-744. De plus, au cours d'un récolement détaillé des fonds et collections des archives départementales, de nouveaux documents ont été identifiés. Leur origine communale ne faisant pas de doute, ils ont été intégrés dans la sous-série consacrée aux archives communales déposées (E DEP), sous la cote E DEP 1411 / 1.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 101, 5 E 744 / 1-4 (1660 -1821)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 165 / 1-2

Sources externes

En mairie à Rouffiac :

- Etat civil : 1843 à nos jours

- Délibérations communales : 1903 à nos jours

- Cadastre : plan ancien (1830) et plan moderne ; matrices contemporaines sur microfiches

Mots-clés lieu
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