- 1817-1950
0,80
Papier
Arrondissement Saint-Flout, canton Saint-Flour-Nord.
Dépôt en 1997
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.
Lois et règlements en vigueur
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 164 / 1-3
Sources externesEn mairie à Roffiac :
- Etat civil : 1803 à nos jours
- Délibérations communales : 1849 - 1869, 1884 à nos jours
- Cadastre : plan ancien [1816] et plan moderne ; matrices : anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914 , P.B. 1881 et 1910, contemporaines
- Autres documents :
Population et agriculture : Dénombrement de population : listes (1906, 1921 - 1936) ; Registre des récoltes et des cultures (1918, 1943 - 1953) ; Sinistres agricoles (1922 - 1936)
Contributions : Taxe municipale sur les chiens : rôles (1875 - 1918) ; Permis de construire (années 1950 - 1960) ; Registre de déclaration des constructions nouvelles (1892 - 1958)
Affaires militaires : Recensements militaires : classes (1901 - 1964)
Concessions funéraires (1905 - 1945)
Elections : Listes (1901 - 1971) et Procès-verbaux (1901 - 1971) ; Elections consulaires : listes (1904 - 1971) et procès-verbaux (1936 - 1968)
Finances communales : Budgets et comptes (1901 - 1970)
Biens communaux et sectionnaires XXè s.
Electrification (1930)
Assistance et prévoyance : Vaccination : listes (1905 -1965)
Affaires scolaires (1920 - 1963)
Se reporter également au répertoire des archives communales inventoriées mais conservées en mairie.