Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1812-1955
Description physique
1 partie de boîte et 20 boîtes
2,45
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Saint-Flour, canton Saint-Flour-sud.

Producteur
Commune de Paulhac
Historique de la conservation

Les archives de Paulhac ont fait l'objet de deux dépôts avant 1972 (état civil) et en 1973, classés et cotés respectivement 5 E 242-248 et 5 E 392-405.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 242-248 (1690 -1848)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 148 / 1-5

Sources externes

En mairie à Paulhac :

- Etat civil : 1850 à nos jours

- Délibérations communales : 1832 à nos jours (arrêtés 1947 - 1954, 1986 à nos jours)

- Cadastre : plan ancien (1812) et plan moderne ; matrices : anciennes avec état des sections, P.N.B. 1914, P.B. 1881 et 1910, contemporaines

Mots-clés lieu
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