- 1811-1971
1,20
Papier
Arrondissement Saint-Flour, canton Murat. En 1873, Moissac disparaît, rattachée à Neussargues, qui devient Neussargues-Moissac en 1901. Le 1er décembre 2016 Neussargues-Moissac disparaît à son tour et devient Neussargues-en-Pinatelle, issue de la fusion des communes de Celles, Chalinargues, Chavagnac, Neussargues-Moissac et Sainte-Anastasie. Son chef-lieu se situe à Neussargues.
Les archives de Neussargues-en-Pinatelle ont fait l'objet de plusieurs dépôts avant 1972 (état civil), en 1977, en 1994 et en 2017, classés et cotés respectivement 5 E 85 et 5 E 771, 5 E 1349 / 1-12 et E DEP 1482 / 1-4.
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 85, 5 E 770, 5 E 1349 / 1-3 (1773 -1892)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 141 / 1-5
Sources externesEn mairie à Neussargues-Moissac :
- Etat civil : depuis 1893
- Délibérations: depuis 1956
- Délibérations du bureau d'aide sociale : 1960-1999
- Arrêtés : 1966-1991, 1991-2002 (+ arrêtés volants 1947-1989)
- Cadastre
Plans : doubles sur calque de l'ancien; contemporain sur meuble de consultation métallique
Matrices : contemporaines
- Inventaires des archives et objets mobiliers 1855 et 1897
- Budget du centre communal d'action sociale depuis 1975
- Archives de la maison de retraite
- Dossier des concessions du cimetière.