- 1862-1950
0,45
Papier
Arrondissement Mauriac, canton Mauriac.
Les archives de Moussages ont fait l'objet de deux dépôts avant 1972 (état civil) et en 1974, classés et cotés 5 E 80 et 5 E 515-517.
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 80, 5 E 515-516 (1660 -1812)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 137 / 1-3
- Délibérations communales (an II-an III) : 366 F 13.
Sources externesEn mairie à Moussages :
- Etat civil : 1825 à nos jours
- Délibérations communales : 1867 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1833) et plan moderne ; matrices : ancienne avec état de sections, P.N.B. 1914