- 1833-1958
0,60
Papier
Arrondissement Mauriac, canton Saignes. Suite au transfert du chef-lieu de la commune, Chastel-Marlhac devient le Monteil en 1903.
Dépôt en 1991
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 1313 / 1 (1700 -1742)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 131 / 1-3
Sources externesEn mairie au Monteil :
- Etat civil : 1700 à nos jours
- Délibérations communales : 1848 à nos jours (Délibération de l'assistance médicale 1897 - 1939)
- Cadastre : plan ancien (1827) et plan moderne ; matrices : anciennes et état de sections, P.B. 1882 et 1910, P.N.B. 1914, contemporaines